projet de créer mon entreprise de transport de marchandise ...

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J'envisage de créer ma société de transport de marchandise en traction, lignes régulières en transport de frêt en lots complets.

Après quelques recherches, j'ai pu voir que pour diriger une entreprise de transport routier, la capacité de transport est obligatoire, à moins de s'associer avec une personne titulaire de cette...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Thèmes liés : creer entreprise transport de personnes / transport routier de personnes / formation transport de personnes a distance / formation transport de personnes / entreprise transport de personnes

Partie 1 - Transports Canada - tc.gc.ca

sécurité publique

(extrait de la Loi)

Protection de la santé ou de la vie humaine, des biens ou de l'environnement. (public safety)

solide

Toute matière qui n'est pas un liquide ou un gaz. (solid)

Supplément aux Instructions techniques de l'OACI

Abrogé DORS/2014-152

suremballage

DORS/2014-159

Récipient qui est utilisé par un seul expéditeur pour grouper un ou plusieurs petits contenants...

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Date: 2017-12-13 20:21:05
Site : tc.gc.ca

Thèmes liés : transport routier de personnes moins de 9 places / vehicule de transport de personnes / transport routier de personnes a titre onereux / licence transport public routier de personnes / transport public routier de personnes definition

Coefficient 150 - Transport routier - La convention collective

Coefficient 150 dans la convention collective transport routier

Dernière mise à jour 11/04/2017

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En savoir plus sur la convention collective transport routier

Article 16

... D D Personnels ouvriers roulants autres que grands routiersou longue distanceBarème pour heures par mois (en francs)A compter de la date d entrée en ...

Article 1er

Personnel "grands...

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Site : http://www.laconventioncollective.com

Thèmes liés : embauche d'une personne handicapee / embauche d une personne handicapee / convention collective transport de personnes a mobilite reduite / convention collective transport de personnes / transport routier de personnes duree du travail

» Qui est le mieux loti? Observatoire Taxi / VTC

Home » Analyses et productions » Qui est le mieux loti?

Qui est le mieux loti?

 Faudra-t-il bientôt trouver un autre nom à L'Observatoire Taxis - VTC ? Un troisième statut prend en effet de plus en plus d'importance sur le marché, celui de "capacitaire LOTI".

Cette expression désigne, par abus de langage, un transporteur public routier collectif de personnes avec un véhicule de moins de...

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Site : http://observatoire-taxi-vtc.com

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / licence transport public routier de personnes / transport public routier de personnes definition / chauffeur personne handicape offre d'emploi / transport public routier de personnes

FIMO transport de personnes - Promotrans

Formation Initiale Minimale Obligatoire à la conduite routière dans le cadre d'une activité de transport routier de personnes.

Cette qualification permet de découvrir l'activité de conducteur routier, et d'acquérir les connaissances nécessaires en matière de sécurité et de réglementation professionnelle, conformément à la Directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil du...

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Date: 2017-12-17 06:46:41
Site : promotrans.fr

Thèmes liés : transport routier de personnes moins de 9 places / transport routier de personnes / transport public routier de personnes / formation transport de personnes 9 places / formation transport de personnes

Transports voyageurs - DREAL Centre-Val de Loire

Pour exercer une activité de transport public de personnes, les entreprises (existantes ou en création) doivent obtenir une autorisation d'exercer cette profession, qui leur permet d'être inscrites au registre national des transporteurs. En fonction de l'activité exercé, l'inscription peut être dérogatoire.

déclarer la capacité financière, renouveler des titres de transports, obtenir des copies conformes supplémentaires, déclarer une modification d'inscription ...

Contacter les agents du registre

publié le 4 février 2011 (modifié le 12 juillet 2016)

Le Registre du...

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Date: 2017-12-17 06:57:12
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes dreal / transport public routier de personnes / creation entreprise transport de personnes / transport routier de personnes / entreprise transport de personnes

Taxi du Midi - Toulouse - SARL

Vous avez besoin d'un transport sur Toulouse et sa région pour un groupe de personne ? Nous mettons à votre disposition des véhicules avec chauffeur allant de 5 places à plus de 60 places...

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Nous avons pour projet de mettre en place un service transport pour personnes à mobilité réduite "à la carte".

Les transports pour personnes à mobilité réduite déjà mis en place dans la région toulousaine ne satisfont pas pleinement les usagers.

-voir dossier de presse du collectif inter associatif handicaps...

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Date: 2017-12-17 07:13:18
Site : http://www.taxidumidi.fr

Thèmes liés : transport personne mobilite reduite toulouse / service de transport pour personnes a mobilite reduite / entreprise de transport de personne a mobilite reduite / chauffeur transport de personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite

Capacité de transport | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personnes 9 places / formation transport de personnes vtc / formation transport de personnes a distance / formation transport de personnes pantin

Attestation de capacité professionnelle de transport ...

Objectifs de formation

Se préparer à l'examen visant l'attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur.

Public et prérequis

Maîtriser le socle commun de connaissances et de compétences

Durée et lieu de formation

Durée :

L'entreprise et le droit civil et commercial 

Les formes juridiques

Les...

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Date: 2019-04-15 20:49:42
Site : forget-formation.com

Thèmes liés : formation capacite transport de personnes 9 places / transport routier de personnes moins de 9 places / transport routier de personnes duree du travail / transport public routier de personnes dreal / transport public routier de personnes

Services librement organisés | Ministère de la Transition ...

Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu'offrent ces services réguliers interurbains librement organisés est une opportunité pour le secteur professionnel du transport routier de personnes pour inscrire ce mode de mobilité dans la culture française. Le bilan, plus d'un an après, montre d'ailleurs que plusieurs millions de voyageurs ont plébiscité ce mode de transport....

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport pour personnes a mobilite reduite / transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes / entreprise de transport de personne a mobilite reduite

Convention CMR - Lexilis*Europe: réseau international de ...

La synergie des professionnels du Droit au service de l’entreprise et des particuliers

(signée le 19 mai 1956 à Genève)

(Ord. 23 déc. 1958, JO 26 déc.)

PREAMBULE

Les parties contractantes,

Ayant reconnu l'utilité de régler d'une manière uniforme les conditions du contrat de transport international de marchandises par route, particulièrement en ce qui concerne les documents utilisés...

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Date: 2005-05-24 10:00:18
Site : http://lexilis.free.fr

Thèmes liés : contrat de transport de personnes / indemnite pour frais de transport des personnes / prix d un monte personne / transport routier de personnes a titre onereux / frais de transport des personnes

Vignette véhicule transport public routier 9p - Direct ...

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Description

- Vignette conforme à la réglementation du 22 mars 2012 mise à jour le 27 avril 2012.

- Vignette en vitrophanie (vinyle adhésif à coller sur le pare prise intérieur de votre véhicule, inscription...

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Site : https://www.direct-signaletique.com

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / licence transport public routier de personnes / transport public routier de personnes / transport routier de personnes moins de 9 places / transport routier de personnes

LE DROIT DU TRANSPORT AERIEN- Cours de ... - sen-exercice.com

Le droit des transports aériens est un droit original par rapport aux autres droits. Cette originalité apparait à deux niveaux. D'une part au niveau du moyen de transport utilisé qui est l'Avion. D'autre part au niveau de la règlementation qui organise ce moyen de transport qui sont des conventions signés par les Etats alors que les autres moyens de transport sont fixés par la...

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Site : http://sen-exercice.com

Thèmes liés : contrat de transport maritime de personnes / contrat de transport de personnes / transport routier de personnes droit et pratique / reglementation transport en commun de personnes / reglementation transport de personnes

Marché public : Transport collectif de personnes âgées - Nancy

Transport collectif de personnes âgées

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Sujet

Date de clôture estimée : 16/12/16

Etat : Première publication

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54

Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de la ville...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / transport personnes agees nancy / service de transport pour personnes a mobilite reduite / offre d'emploi transport de personnes a mobilite reduite / licence transport public routier de personnes

Modalites pratiques de déclaration de la TVA

Sont imposés sous le régime de la déclaration trimestrielle :

1°- Les contribuables dont le chiffre d'affaires taxable réalisé au cours de l'année écoulée est inférieur à un million (1.000.000) de dirhams ;

2°- Les contribuables exploitant des établissements saisonniers, ainsi que ceux exerçant une activité périodique ou effectuant des opérations occasionnelles ;

3°- Les...

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Date: 2009-02-09 14:26:03
Site : http://www.moukawalati.ma

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes / vehicule de transport de personnes / transport routier de personnes tva / transport routier de personnes droit et pratique

Emploi Accompagnateur Personnes Handicapees - Travail ...

métier, mots-clés ou entreprise

Astuce : indiquez une ville ou un code postal dans la barre "où" afin d'afficher des résultats localisés.

Emploi Accompagnateur Personnes Handicapees

Emplois 1 à 10 sur 55

Publiez votre CV - Postulez à plus de 60 000 emplois depuis n'importe quel appareil

CAP PICARDIE - Paris 1er (75)

1 010 EUR par mois

Encadrement, Relationnel, Suivi des Personnes, Réalisation d'Activités, Aide dans la...

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Site : indeed.fr

Thèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / emploi accompagnateur personnes handicapees / societe de transport de personne a mobilite reduite / emploi transport de personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite ile france

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   CHAPITRE 1er. - Dispositions introductives

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   Section 1re. - Champ d'application

   Art. 2 . La présente loi s'applique aux :

  1° transports rémunérés de marchandises par route, effectués au moyen d'un véhicule ou d'un train de véhicules;

  2° déplacements à vide d'un...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : licence transport public routier de personnes / statut entreprise transport de personnes / entreprise transport de personnes / vehicule de transport de personnes / transport public routier de personnes a titre accessoire

Opérateur de mobilités : transport routier, ferroviaire ...

English version

Transdev est un opérateur de transport en commun international, issu de la fusion entre Transdev et Veolia Transport. Nous concevons des dispositifs de transports pour tous les modes de déplacement, publics, collectifs, privés, urbains et ruraux... en association avec des services facilitant la mobilité, telle que des applications qui permettent de combiner plusieurs modes de transports, la gestion des paiements sans contact sur les réseaux de...

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Site : https://www.transdev.com

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes / transport routier de personnes / transport en commun de personnes / societe transport de personnes

CAMEROUN :: Ngalle Bibehe fait garer les bus de 85 ...

Le ministre des Transports a suspendu 85 opérateurs de transport routier interurbain. C'est le contenu d'une décision prise ce 21 mars 2019. La durée de la suspension est d'un moins. En tout cas, « jusqu'à la régularisation de leur situation administrative respectives » écrit Jean Ernest Masséna Ngalle Bibehe.

Les compagnies de transport interurbain de personnes sommées de garer leurs...

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Site : https://www.camer.be

Thèmes liés : transport routier de personnes / vehicule de transport de personnes

Attestation de capacité de transporteur routier - educatel.fr

ACCUEIL / Automobile - Mécanique - Transport / Attestation de capacité de transporteur routier

Transporteur routier, un métier en plein essor

Compte tenu du développement, ces dernières années, des activités du transport, ce métier est en plein essor.

Vous pourrez travailler chez un transporteur routier et après avoir acquis une bonne expérience, vous installer à votre compte.

L'attestation de capacité de...

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Site : educatel.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes / transport routier de personnes

Transport de personnes - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Téléchargez les formulaires CERFA

   Activité principale

Remplir le formulaire CERFA n°  14557*01 sans oublier de signer dans les cases prévues à cet effet. [ 1 ]

Joindre une enveloppe 21 x 29,7 cm libellée à vos noms et adresse et timbrée pour un envoi en recommandé avec accusé de réception.

Joindre les pièces justificatives suivantes :

Identification de l'entreprise et de ses...

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Date: 2017-04-11 00:53:55
Site : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-dur ...

Thèmes liés : formation capacite transport de personnes 9 places / transport routier de personnes moins de 9 places / formation transport de personnes 9 places / vehicule de transport de personnes / convention collective transport de personnes

SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Couverts par le ou les titres suivants :

Licence communautaire no ....................

Licence de transport intérieur no ....................

3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.

NON - OUI -

Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...

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Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat de transport de personnes / transport public routier de personnes librement organises / licence transport public routier de personnes / transport public routier de personnes definition / transport public routier collectif de personnes

Une Loi canadienne pour les personnes handicapées ...

Maintien de l'ordre -- Fédéral et Provincial

Infrastructure de transport -- Fédéral et Provincial

Logement -- Fédéral et Provincial

Formation et recherche -- Fédéral et Provincial

Santé publique -- Fédéral et Provincial

Enseignement primaire et secondaire -- Provincial

Soins de santé -- Provincial

Aide sociale et services sociaux -- Provincial

Ressources naturelles --...

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Date: 2017-04-11 01:06:54
Site : http://www.ccdonline.ca

Thèmes liés : personnes handicapees vieillissantes des reponses pour bien vieillir / loi personnes handicapees mentales / association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes agees handicapees

Conditions d’accès à la profession : l'exigence de ...

L'attestation de capacité professionnelle est obligatoire pour l'exercice de la direction d'une entreprise de transport public routier de marchandises exploitant des véhicules de +3.5 T de Poids Maximal Autorisé. Elle peut s'obtenir par :

l'examen écrit

l'équivalence de diplôme

   L'examen écrit

L'examen écrit est la voie d'accès principale à la capacité professionnelle. Il est...

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Date: 2017-12-17 07:01:33
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...

Thèmes liés : transport public routier de personnes / transport routier de personnes pdf / transport routier de personnes / formation transport de personnes ile de france / transport de personnes en ile de france

Formations Formation de Conducteur-Accompagnateur des ...

Formatrice en communication et gestion du stress

J N

Formateur spécialisé en manutention et ergothérapeute.

Programme

ETRES a acquis une forte expérience dans la formation des chauffeurs-accompagnateursintervenant dans le secteur du transport adapté (personnes à mobilité réduite, personnesâgées, dépendantes, etc.)

Destinée aux chauffeurs-accompagnateurs, qu'ils soient déjà en...

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Site : http://www.emagister.fr

Thèmes liés : formation chauffeur accompagnateur personnes mobilite reduite / formation conducteur accompagnateur de personnes a mobilite reduite / conducteur accompagnateur de personnes handicapees ou a mobilite reduite / chauffeur accompagnateur personne mobilite reduite / conducteur accompagnateur de personne a mobilite reduite