la protection sociale des salariés au Royaume-Uni - cleiss.fr

Les Métiers du Handicap.Dossier ANDEPHI - Accueil

Beaucoup d'étudiants viennent sur cette page.

Ils apprendront plus certainement en lisant les autres pages de notre site.

Les professionnels, qui auront la gentillesse de lire ces quelques lignes, trouveront un peu rapide ces raccourcis soulignant leur travail. A eux d'expliquer aux parents lors des réunions ce qu'ils font et n'en doutant pas, le dialogue parents professionnels s'en trouvera ...

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Date: 2017-04-06 20:44:57
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee

Le bilan des services à la personne en 5 points - Economie

Quatre ans après le plan Borloo, le secrétaire d'Etat à l'Emploi Laurent Wauquiez a présenté mardi un nouveau plan de développement des services à la personne. Un secteur en plein essor.

Pourquoi développer les services à la personne ?

Depuis la 1ère loi Borloo de 2005, il s'agit de créer des emplois " non délocalisables " et de répondre à la demande croissante d'aide à domicile....

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Site : lexpansion.lexpress.fr

Service à la personne: comment se lancer - L'Express L ...

En matière de service à la personne, la garde d'enfant de moins de 3 ans requiert obligatoirement l'obtention d'un agrément. Ce n'est pas le cas de toutes les activités.

Getty Images

Garde d'enfants, soutien scolaire, ménage, petits travaux de jardinage... Pour exercer une activité de services à la personne, une entreprise doit se soumettre à des règles spécifiques. Un décret paru le 6...

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Site : lentreprise.lexpress.fr

Droit des personnes à mobilité réduite | Accessibilité ...

Droit des personnes à mobilité réduite

En France, les personnes en situation de handicap sont protégées par la loi de février 2005, qui garantie l'égalité des droits et des chances aux handicapés dans l'ensemble des situations de la vie quotidienne.

Les organismes de soutien

Une loi fondamentale

La loi du 11 février 2005 définit le handicap comme "toute limitation d'activité ou...

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Site : http://www.info-seniors.com

Thèmes liés : loi accessibilite personne mobilite reduite / accessibilite personnes a mobilite reduite 2015 / norme accessibilite personne mobilite reduite / accessibilite personne mobilite reduite / mobilite reduite personne agee

Fiscalité et handicap : quels avantages - fmh-association.org

Fiscalité et handicap : quels avantages ?

8 septembre 2017

Fiscalité et handicap sont tout à fait compatibles mais peuvent entraîner des situations complexes,

d'où l'importance de bien se renseigner avant de prendre des décisions impliquant patrimoine et handicap.

Un certain nombre d'avantages fiscaux est accordé pour les personnes en situation de handicap et leurs parents.

Nous vous...

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Site : fmh-association.org

Les contrats aidés - embauche - emploi aidé

Contrat de qualification

Le CONTRAT DE QUALIFICATION est un contrat de travail qui a pour but de faciliter l'embauche d'un jeune en lui permettant d'acquérir une qualification professionnelle.

À titre expérimental, jusqu'au 31 décembre 2000, ce contrat est ouvert aux adultes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles.

Ce contrat alterne TRAVAIL EN ENTREPRISE ET FORMATION ...

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Site : http://www.associanet.com

Thèmes liés : embauche d'une personne handicapee de plus de 50 ans / aide a l emploi des personne handicapee / semaine pour l'emploi des personnes handicapees / semaine pour l emploi des personne handicapee / centre d accueil pour personne handicapee

Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 15 juin 2017 ...

Mois

Année

Cour de cassation Chambre civile 2 Audience publique 15 juin 2017 N° de pourvoi: 16-18079 Inédit

Le point de vue des avocats :

Président : Mme Flise (président); Avocat(s) : SCP Bouzidi et Bouhanna, SCP Gatineau et Fattaccini;

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le moyen unique, tel que...

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Date: 2017-12-17 09:56:55
Site : juritravail.com

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / aide domicile personne agee et handicapee / service aide domicile personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / service d aide a la personne

Les établissements et services d'aide par le travail face ...

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des finances (1) sur les établissements et services d'aide par le travail (ESAT),

Par M. Éric BOCQUET,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André, présidente ; M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Yvon Collin, Vincent Delahaye, Mmes Fabienne Keller, Marie-Hélène...

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Date: 2015-04-17 15:24:04
Site : senat.fr

Thèmes liés : offres d'emploi pour personne handicape / association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees marseille / association d'aide aux personnes agees handicapees

Auto-entreprise et demande d’agrément « services à la ...

[Réglementation] [Fiscal / Social] [Votre statut actuel] [Idées de création d'activité] [Création de l'activité] [Développement commercial] [Déclaration chiffre affaires] [Portraits d'auto-entrepreneurs] [Conseils des auto-entrepreneurs] [Fournisseurs auto-entrepreneurs] [Partenaires auto-entrepreneurs] [Liens utiles] [FAQ des auto-entrepreneurs]

Auto-entreprise et demande d'agrément «...

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Date: 2017-04-11 04:58:40
Site : http://www.autoentrepreneur-pratique.fr

Thèmes liés : demande agrement service a la personne auto entrepreneur / agrement service a la personne auto entrepreneur / service aide a la personne auto entrepreneur / auto entrepreneur informatique service a la personne / aide a la personne auto entrepreneur

Les services à la personne en Seine-Saint-Denis - evolia93.fr

Les services à la personne en Seine-Saint-Denis

Les services à la personne en Seine-Saint-Denis

La Seine-Saint-Denis compte environ 250 structures de services à domicile sur l'ensemble du département dont environ 120 structures autorisées/agréées ayant une antenne sur le département (source : Nova 2015). La répartition entre établissements publics, entreprises et associations est...

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Site : http://www.evolia93.fr

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / service aide domicile personne handicapee / service d'aide a la personne ile de france / service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne

Les services mandataires d’aide à domicile - Gazette Santé ...

Les services mandataires d'aide à domicile

par GazetteSanteSocial

Dans certains cas, les juges peuvent requalifier le contrat de travail d'un intervenant à domicile placé par un service mandaté.

Les services d'aide à domicile dits « mandataires » sont des structures ayant reçu mandat d'une personne physique - généralement une personne âgée ou handicapée - ...

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Site : http://www.gazette-sante-social.fr

Thèmes liés : association de service d aide a la personne / association d aide a domicile pour personnes agees / service d aide a la personne / association d'aide aux personnes agees handicapees / service aide domicile personne handicapee

Personnes âgées : accompagner la perte d'autonomie | Agirc ...

Vivre en établissement de retraite

Accompagner les personnes âgées

Rester chez soi malgré l'avancée en âge est le souhait de la majorité des personnes âgées. Mais il peut être difficile de respecter cette volonté. Par manque d'alternative, la logique se résume alors au "tout domicile" ou au "tout établissement".

A partir de 2010, les régimes de retraite complémentaire Agirc et...

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Site : agirc-arrco.fr

Thèmes liés : service d aide a la personne / accompagnateur personnes agees ou handicapes / aide personnes agees emploi / aide personnes agees / emploi transport de personnes agees

Trousse SOS Abus

retard dans les paiements de factures

réclamations des créanciers

méconnaissance de ses avoirs ou ne peut rendre compte de sa gestion courante

prête de l'argent sans condition de remboursement

manifeste une insécurité inexpliquée face à une situation ou à l'avenir

perte de biens et/ou d'argent

se plaint de menaces ou contraintes de débiteurs

a parmi ses proches des personnes toxicomanes...

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Site : http://www.troussesosabus.org

Thèmes liés : commission des droit et de l autonomie des personne handicapee / droit personne agee handicapee / offres d'emploi pour personnes handicapees / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne

Services à la personne : quelles réglementations pour le ...

Le secteur des services à la personne en France est un secteur de plus en plus développé. En 2014, on décomptait 1,4 million de professionnels spécialisés dans une activité de services à la personne. Comment procéder à une embauche lorsqu'on est un particulier ? Quelles obligations et avantages pour le particulier-employeur en matière de fiscalité ?

© Phovoir.fr

Les services à la...

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Site : economie.gouv.fr

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne

L'accueil en établissement pour personnes handicapées ...

L'aide sociale à l'hébergement, gérée par le Département, est destinée aux personnes handicapées qui ne peuvent, faute de ressources suffisantes, régler les frais d'hébergement de l'établissement qui

les accueille.

Les conditions de prise en charge par l'aide sociale à l'hébergement

Condition relative à la structure d'accueil : l'habilitation

Pour bénéficier d'une prise en charge...

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Date: 2019-04-16 00:11:38
Site : http://www.pasdecalais.fr

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / aide sociale personnes handicapees hebergement / aide sociale personne handicapee en etablissement / commission des droit et de l autonomie des personne handicapee / aide sociale personnes handicapees et obligation alimentaire

Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) 2019 ...

- L'AEEH, imposable ou non imposable ?

L'AEEH : définition de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ?

L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) est une prestation familiale destinée à compenser, en partie, les frais d'éducation et de soins supportés par toute personne ayant à sa charge un enfant handicapé. L'AEEH est entrée en vigueur le 1er janvier 2006. Elle...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Services à la personne : les ratés du plan Borloo ...

La Cour des comptes dénonce le coût élevé et les faibles créations d'emplois dans le secteur des services à la personne. Elle préconise un meilleur ciblage des aides publiques en direction des personnes vulnérables. Et un effort plus important en matière de professionnalisation des salariés.

L'objectif de 500 000 emplois à créer en trois ans a été fixé sans étude préalable, à...

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Site : http://www.directions.fr

Thèmes liés : agence nationale service d'aide a la personne / association de service d aide a la personne / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / credit d'impot service a la personne

Aide-ménagère à domicile en faveur des personnes en ...

C'est quoi

Cette prestation permet de faire prendre en charge des heures de services ménagers.

Elle est proposée à la personne reconnue handicapée justifiant d'un besoin pour effectuer ses tâches ménagères : courses, sorties, préparation des repas, ménage...

Elle est prise en charge par l'aide sociale départementale dans la limite de 40 heures par mois pour une personne seule et de 64...

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Date: 2019-04-15 23:55:57
Site : https://www.valdemarne.fr

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / demande d'une personne adulte handicapee avec certificat medical / aide sociale personne handicapee recuperation

Aides et financements pour créer une entreprise I Horizon ...

Aides de l'Etat et des collectivités

Le dispositif Nacre

Dans le cadre de la réforme des aides d'�?tat à la création/reprise d'entreprise, Eden (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles) et les chèques conseils ont été remplacés au 1er janvier 2009 par le parcours Nacre : nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise.

Le parcours Nacre a pour objectif...

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Site : http://blog.horizonentrepreneurs.fr

Thèmes liés : aide creation entreprise personne handicapee / association d'aide aux personnes agees handicapees / aide a l emploi des personne handicapee / association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee

Aides à l'emploi - Le Forem

Les Impulsions - nouvelles aides à l'emploi depuis le 1er juillet 2017

Impulsion - 25 ans  : vous êtes jeune demandeur d'emploi de moins de 25 ans, peu ou moyennement qualifié. Vous recevez, sous conditions, une allocation de travail pendant 3 ans. Votre employeur déduit cette allocation de votre salaire.

Impulsion 12 mois +  : vous êtes demandeur d'emploi de longue durée (n'ayant plus...

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Date: 2017-12-15 01:13:04
Site : https://www.leforem.be

Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / aide personne handicapee emploi / aide personnes agees emploi

Services à la personne Auto Entrepreneur - Auto ...

Services à la personne

Les activités d'aide à la personne exercées sous le statut auto-entrepreneur

Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.

Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les...

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Site : auto-entrepreneur.fr

Questions Administratives et Financières - SILLC

Questions Administratives et Financières

© 2015 SILLC

Chap 1 - Prise en charge des frais médicaux

La Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström font partie des ALD (Affections de Longue Durée), prises en charge à 100 % par l'Assurance Maladie.

1.1-Qu'est-ce qu'une ALD ?

C'est une affection de longue durée qui, si elle nécessite des soins continus (et/ou un arrêt de...

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Site : http://www.sillc-asso.org

Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / demande d'une personne adulte handicapee avec certificat medical / prise en charge d une personne handicapee / association d aide a domicile pour personnes agees / association d'aide personnes handicapees

La déclaration de services à la personne pour les auto ...

La plupart des activités de Services à la Personne (SAP), exercées directement au domicile des particuliers, sont compatibles avec le statut auto-entrepreneur. Vous avez lancé votre activité ? Découvrez comment et pourquoi faire une déclaration de Services à la Personne.

La déclaration de Services à la Personne : explications

Quelle différence entre l'agrément, l'autorisation et la...

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Site : https://www.portail-autoentrepreneur.fr

Thèmes liés : agrement service a la personne activite exclusive / demande agrement service a la personne auto entrepreneur / agrement service a la personne auto entrepreneur / service aide a la personne auto entrepreneur / entreprise service personne agee et handicapee

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

- l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ;

- l'allocation de soutien familial ;

- l'allocation de rentrée scolaire ;

- l'allocation journalière de présence parentale (AJPP).

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Ces allocations sont versées par les caisses d'allocations familiales ou par les entreprises autorisées à organiser elles-mêmes des régimes spéciaux d'allocations familiales pour leur personnel....

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Aide / Foire Aux Questions / Contact | RTM, Régie des ...

Aide / Foire Aux Questions / Contact

Cette rubrique vous permet de trouver les réponses aux questions les plus fréquemment posées.

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Comment puis-je obtenir la carte Tranpass ?

La carte TRANSPASS est délivrée dans tous nos Espaces Service Client RTM.

Se munir d'une Pièce d'Identité, d'une photo...

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Site : http://www.rtm.fr

Thèmes liés : exemple livret d'accueil service a la personne / livret d'accueil service d'aide a la personne / livret d'accueil salarie service a la personne / livret d'accueil service a la personne / livret d accueil service a la personne