Articles sélectionnés pour le thème : frais de transport des personnes
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Rémunération, indemnités de transport et protection ...
Rémunération, indemnités de transport et protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
HDF - Direction de la Formation Professionnelle
- A +
Objectif(s) :
Faciliter l'accès à une qualification et améliorer les taux de réussite des stagiaires de la formation professionnelle,
Couvrir la rémunération, l'indemnisation des frais de transport, la protection sociale des...
Date: 2017-04-11 04:01:37
Site :
http://www.picardie.fr
Thèmes liés : recherche emploi personne handicapee / transport de personnes handicapees emploi / indemnite pour frais de transport des personnes / emploi transport de personnes / emploi personne handicapee
Crédit d'impôt pour frais liés à des soins médicaux non ...
Crédit d'impôt pour frais liés à des soins médicaux non dispensés dans sa région
Crédit d'impôt pour frais liés à des soins médicaux non dispensés dans sa région
Revenu Québec
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Savez-vous que vous pouvez obtenir un crédit d'impôt pour des soins médicaux non dispensés dans votre région? En effet, vous pourriez obtenir ce crédit si vous...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / case credit impot service a la personne / attestation credit impot service a la personne / credit impot service a la personne
Ambulances des Pays de l'Ain
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Ambulances des Pays de l'Ain
C'est 4 agences sur le département de l'Ain, à Hauteville Lompnes, Oyonnax, Coligny et Ambérieu en Bugey
Créées en 1990, les Ambulances des Pays de l'Ain disposent de 4 agences situées sur les communes d'Hauteville Lompnes, d'Ambérieu en Bugey, de Coligny et...
Site :
http://www.ambulances-pays-ain.fr
Thèmes liés : vehicule de transport de personnes / frais de transport des personnes
ES'Pass Senior: Transport
Fiche TRAN1 - Transport
CARTE ADAGIO
Toute personne âgée et plus de 65 ans et non imposable ou dont le montant de l'impôt ne donne pas lieu à recouvrement peut bénéficier d'une carte ADAGIO gratuitement.
Pour obtenir cette carte, la personne âgée doit se rendre en mairie de quartier de son domicile ou en Mairie de Lille (pour les personnes domiciliées dans le quartier Centre et qui ne...
Date: 2017-07-29 07:55:34
Site :
http://es-pass-senior.blogspot.com
Thèmes liés : tarif transport de personnes a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / transport personnes mobilite reduite lille / societe de transport de personnes a mobilite reduite nord / societe de transport de personne a mobilite reduite
PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP - handroit.com
La Prestation de Compensation du Handicap (PCH) est un nouveau droit accordé pour toute personne handicapée âgée de 20 à 59 ans, attribuée par la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) après évaluation et élaboration d'un plan personnalisé défini par l'équipe pluridisciplinaire de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), sur la...
Date: 2017-04-11 00:20:03
Site :
handroit.com
Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / aide sociale personnes handicapees hebergement / association d'aide personnes handicapees / service d'aide a la personne en france / aide personne handicapee logement
Préjudices des Victimes Indirectes (P.V.I.) - Association ...
Préjudices des Victimes Indirectes (P.V.I.)
Perte de revenus des proches (P.R.)
Le handicap dont reste atteint la victime, va engendrer une perte ou une diminution de revenus pour son conjoint ( ou son concubin ) et ses enfants à charge.
Pour le calcul de l'indemnisation, il est proposé de prendre comme élément de référence :
« le revenu annuel du foyer avant le dommage ayant entraîné...
Site :
http://www.aavac.asso.fr
Thèmes liés : association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee / association de service d aide a la personne / association d'aide pour handicape / aide a l emploi des personne handicapee
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE 1er. - Dispositions introductives
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Section 1re. - Champ d'application
Art. 2 . La présente loi s'applique aux :
1° transports rémunérés de marchandises par route, effectués au moyen d'un véhicule ou d'un train de véhicules;
2° déplacements à vide d'un...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : licence transport public routier de personnes / statut entreprise transport de personnes / entreprise transport de personnes / vehicule de transport de personnes / transport public routier de personnes a titre accessoire
Le portail du service public de la Sécurité sociale / A ...
La franchise médicale
> Définition du reste à charge
Le système d'Assurance maladie obligatoire français se caractérise par des restes à charge sur la plupart des soins qu'il couvre, soit près d'un quart de la Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) en 2015.
Ces restes à charge publics sont payés par une assurance maladie complémentaire privée ou par les ménages. Ils sont...
Date: 2017-04-11 00:36:42
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / prise en charge frais transport enfant handicape / prise charge enfant handicape
Transport des personnes MRC de Bécancour
Circuit
Transport adapté
Transport des personnes de la MRC de Bécancour offre un service de transport adapté qui s'adresse à toutes personnes dont les limitations permanentes nécessitent un service...
Site :
http://www.tpmrcb.ca
Thèmes liés : frais de transport des personnes / transport de personnes / service a la personne
Une Loi canadienne pour les personnes handicapées ...
Maintien de l'ordre -- Fédéral et Provincial
Infrastructure de transport -- Fédéral et Provincial
Logement -- Fédéral et Provincial
Formation et recherche -- Fédéral et Provincial
Santé publique -- Fédéral et Provincial
Enseignement primaire et secondaire -- Provincial
Soins de santé -- Provincial
Aide sociale et services sociaux -- Provincial
Ressources naturelles --...
Date: 2017-04-11 01:06:54
Site :
http://www.ccdonline.ca
Thèmes liés : personnes handicapees vieillissantes des reponses pour bien vieillir / loi personnes handicapees mentales / association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes agees handicapees
Comment devenir chauffeur VTC - Création de société ...
La formation chauffeur VTC et l'examen
Pour devenir chauffeur privé avec le statut de VTC (voiture de transport avec chauffeur), il faut passer un examen spécifique. Il dure presque 4 heures (3h50) et comporte sept épreuves sur la réglementation des transports, la sécurité routière, la gestion d'une entreprise, la...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : formation transport de personnes vtc / devenir auto entrepreneur transport de personne / assurance auto entrepreneur transport de personnes / transport routier de personnes droit et pratique / statut entreprise transport de personnes
Contrat de professionnalisation - orfea.org
Des actions d'évaluation et d'accompagnement, ainsi que des enseignements généraux, professionnels et technologiques sont dispensés dans le cadre du contrat de professionnalisation. L'intitulé de ces actions, les modalités de leur validation, doivent être mentionnés dans le contrat de travail.
La formation mise en oeuvre doit être sanctionnée soit par :
- une...
Date: 2017-04-11 04:17:57
Site :
http://www.orfea.org
Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / embauche d'une personne handicapee de plus de 50 ans / aide a l embauche de personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / embauche d'une personne handicapee aide
L'accompagnement d'un enfant handicapé au Luxembourg
Stimuler, aider, soigner, soutenir... Quelles sont les aides dédiées aux personnes handicapées au Grand-Duché ?
Les hôpitaux
Certains handicaps nécessitent un suivi spécifique.
Ainsi, le centre hospitalier neuropsychiatrique (CHNP) prend en charge toutes les personnes de plus de 12 ans souffrant d'un handicap mental. Située à Useldange, l'entité De Park propose ainsi des services de...
Site :
https://www.relodesk.com
Conditions de voyage | Blue Air – Voler de façon intelligente
Conditions de voyage
Le consommateur n'a pas le droit de renoncer à l'achat
Bien que l'article 47 de la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur prévoie pour tout contrat à distance que le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour renoncer au contrat, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats conclus via le site Internet.
En vertu de...
Site :
http://www.blueairweb.com
Thèmes liés : tarif transport de personnes a mobilite reduite / convention collective transport de personnes a mobilite reduite / service de transport pour personnes a mobilite reduite / formation transport de personnes a mobilite reduite lyon / transport de personnes a mobilite reduite reglementation
La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2017-11-09 16:08:26
Site :
cleiss.fr
Thèmes liés : fonctionnement d un monte charge / semaine pour l'emploi des personnes handicapes 2015 / prise en charge frais transport enfant handicape / parent d enfant handicape / retraite 65 ans enfant handicape
S'inscrire - Transport handicapé nice, transport personne ...
Accueil > Accès au Service
Accès au Service
La Métropole Nice Côte d'Azur, Autorité Organisatrice des Transports Urbains organise ce service et en définit les conditions.
Après avis de la commission d'inscription, le service Mobil'Azur est ouvert à toute personne ne pouvant pas utiliser les transports collectifs seule ou accompagnée.
Le service est accessible de plein droit :
Aux personnes en fauteuil.
Aux personnes non voyantes titulaires de la carte cécité étoile verte » ou d'une nouvelle carte orange portant la mention...
Date: 2019-04-15 22:22:46
Site :
http://www.mobilazur.org
Thèmes liés : transport de personne handicape / handicap transportation services / frais de transport des personnes / transport de personnes
STS - Société de transport de Sherbrooke | Tarifs et ...
Accueil Tarifs et points de vente Tarifs
Tarifs
Acce dez aux règles d'utilisation des tarifs
Acce dez aux re gles d'utilisation des tarifs
Statut
Fréquence d'utilisation
La Société de transport de Sherbrooke a adopté le règlement R-005 concernant les conditions au regard de la possession et de l'utilisation...
Site :
http://www.sts.qc.ca
Thèmes liés : societe transport personne handicapee / titre de transport pour les personnes handicapees / monte personne handicapee / accompagnement personne handicapee / transport pour les personne handicapee
Transport - Accessible pour moi... Mobilite reduite, PMR ...
En vertu de l'article 45 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, les services de transports collectifs, à l'exception des réseaux souterrains de transports ferroviaires et de transports guidés, doivent être rendus accessibles dans leur totalité aux personnes handicapées et à mobilité réduite dans un délai de dix ans à compter du 12 février 2005, sauf en cas...
Site :
https://www.accessiblepourmoi.com
Thèmes liés : service de transport pour personnes a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite / accessible aux personnes a mobilite reduite / loi accessibilite personne mobilite reduite
Assurance Logement Etudiant - MACIF - Souscription ...
Assurance logement + assurance personnelle
Responsabilité de locataire (ou d'occupant)
Si vous êtes responsable d'un dommage causé à votre propriétaire, à des voisins ou des tiers* en tant qu'occupant du logement assuré, nous en assumerons les conséquences financières dans les conditions définies aux conditions générales
Responsabilité civile personnelle
Cette garantie couvre dans...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : fonctionnement d un monte charge / frais de transport des personnes
Conducteur accompagnateur en transport de personnes à ...
Conducteur accompagnateur en transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
Stage de 3 jours
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
lieu_hidden *
date_hidden *
session_id_hidden *
Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
>
Veuillez patienter, nous...
Site :
ifrac-formation.com
La PCH ou le renouvellement d'AC - Site de la MDPH 77
Questions / réponses
À quoi sert ce formulaire ?
Il permet l'examen des besoins liés au handicap soit en demandant la prestation de compensation - PC (nouvelle prestation mise en place par la loi du 11/02/2005), soit en demandant le renouvellement de l'allocation compensatrice - AC (pour les personnes qui en sont déjà bénéficiaires et dont les droits sont en cours ou arrivent à...
Site :
http://mdph77.fr
Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / formulaire demande d une personne adulte handicapee / allocation d education de l enfant handicape / commission des droit et de l autonomie des personne handicapee / aide amenagement logement personne handicapee
Actualités : Ordre National des Chirurgiens Dentistes
Rétrocession d'honoraires : le seuil de TVA inchangé
26/05/2010
15 réponses pour préciser ce qu'il faut savoir de la loi en faveur des personnes handicapées, de son application pour les professions médicales libérales ainsi que des éventuelles dérogations qui lui sont prévues.
1/ Quels sont les bâtiments devant répondre aux exigences d'accessibilité ?
Les dispositions du Code de la...
Actualités : Ordre National des Chirurgiens Dentistes
Loi sur le handicap : questions/réponses sur l'accès au cabinet dentaire
26/05/2010
15 réponses pour préciser ce qu'il faut savoir de la loi en faveur des personnes handicapées, de son application pour les professions médicales libérales ainsi que des éventuelles dérogations qui lui sont prévues.
1/ Quels sont les bâtiments devant répondre aux exigences d'accessibilité ?
Les...
Site :
http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr
Thèmes liés : regles d'accessibilite aux personnes handicapees / installations accessibles aux personnes handicapees a mobilite reduite / normes accessibilite handicapes erp 5eme categorie / transport personnes agees handicapees / normes accessibilite handicapes cabinet medical
Renseignements relatifs aux personnes handicapées 2017 ...
Case postale 14000, succursale Main
Winnipeg MB R3C 3M2
CANADA
Qu'arrive-t-il une fois que le formulaire T2201 est envoyé?
Toutes les demandes sont révisées avant que nous approuvions ou refusions le crédit. Notre décision est basée sur les renseignements donnés par le professionnel de la santé. Nous pourrions communiquer avec vous ou avec le professionnel de la santé si nous avons...
Site :
https://www.canada.ca
Association Polio Québec - Aide financière
Attribution des aides techniques
Description sommaire
Une aide technique permet à une personne ayant un handicap d'améliorer son autonomie. Elle prend habituellement la forme d'un appareil visant à corriger une déficience ou à compenser une incapacité.
Clientèle visée
Les programmes d'aides techniques du Ministère sont réservés aux personnes handicapées qui ont besoin d'un équipement...
Site :
http://polioquebec.org
Thèmes liés : association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / aide financiere pour personne handicapee au quebec
LIFTKAR PT | Les monte-escaliers électriques pour le ...
PT Plus
Sécurité et ergonomie de la manipulation à l'intérieur
Le LIFTKAR PT S séduit par son excellente technologie ascensionnelle. Le modèle 130 est dimensionné pour le transport de personnes jusqu'à 130 kg, le modèle 160 pour les personnes jusqu'à 160 kg. Le siège matelassé et de forme ergonomique assure un maximum de confort.
Pendant la descente, le monte-escalier reste immobile...
Date: 2018-01-31 16:23:56
Site :
liftkar.fr
Services à la personne : les 91 meilleurs sites
Tous services d'aide à domicile, des travaux de bricolage, jardinage, chauffeur, livraison de courses, promenade d'animaux, maintenance de résidence, assistance administrative, assistance informatique
Nom officiel : Aidemultiservices.com - Site pro (Autres). En ligne depuis 10 ans (2009).
Découvrez l'agence Adomis Besançon, franchise de service à la personne qui proposant des prestations de...
Site :
https://www.webrankinfo.net
Boite à outils : Prestation de Compensation du Handicap-PCH
Prestation de Compensation du Handicap-PCH
mardi, 20 décembre 2011 / vanessa
Créée par la loi du 11 février 2005, la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) remplace progressivement l'Allocation Compensatrice pour Tierce Personne (ACTP) et/ou pour Frais Professionnels (ACFP).
Qu'est-ce que c'est ?
Créée par la loi du 11 février 2005, la Prestation de Compensation du Handicap (PCH)...
Date: 2017-04-11 00:30:17
Site :
place-handicap.fr
Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / service d aide a la personne / aide amenagement logement personne handicapee / service aide domicile personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee
Comment créer une société de VTC ? | LBdD
Ecrit par Laurent Dufour 2 commentaires
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier d'une capacité financière minimum (dans certains cas uniquement), respecter la...
Site :
leblogdudirigeant.com
Thèmes liés : formation transport de personnes vtc / formation capacite transport de personnes 9 places / creer une entreprise de transport de personnes 9 places / comment creer une entreprise de transport de personnes / creer entreprise transport de personnes
HANDICAP ET TRANSPORTS SCOLAIRES - ppt télécharger
1 HANDICAP ET TRANSPORTS SCOLAIRES
BILANS ET ENJEUX La MDPH : un lieu névralgique et fédérateur au service des jeunes en situation de handicap Igor DUPIN Directeur de la MDPH des Ardennes Président de l'Association des Directeurs de MDPH (ADMDPH) Colloque ANATEEP - 30 janvier 2013
2 SOMMAIRE I - La logique de compensation : des éléments pour une culture commune II - MDPH, CDAPH et AOT III -...
Site :
http://slideplayer.fr
Thèmes liés : prise en charge d une personne handicapee / handicap et transport scolaire / emploi transport de personne handicape / transport de personne handicape / regles d'accessibilite aux personnes handicapees
TRANSPORT HANDICAPE SCOLAIRE - HANDIO Transport Handicapé ...
TRANSPORT HANDICAPE SCOLAIRE
TRANSPORT HANDICAPE SCOLAIRE
Vous êtes élève ou étudiant et vous recherchez un moyen de locomotion adapté à votre handicap pour vous rendre en cours. Nous proposons de vous accompagner dans des véhicules adaptés au transport des personnes à mobilité réduite.
Réserver Maintenant
Vous êtes étudiant et vous recherchez un moyen de locomotion adapté à votre...
Site :
http://handio.fr
Thèmes liés : transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / chauffeur transport de personnes a mobilite reduite / handicap et transport scolaire / prise en charge frais transport enfant handicape / transport de personnes a mobilite reduite formation
Comment créer une association de services à la personne ...
Comment créer une association de services à la personne ?
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE
6 - Respecter les règles d'exercice de l'activité
Créer une association de services à la personne : définir les activités que vous souhaitez exercer
Pour exercer dans les services à la personne et faire bénéficier vos clients d' avantages fiscaux et sociaux, vous devez vous déclarer en tant...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / association service a la personne / service d aide a la personne / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d aide a domicile pour personnes agees
INFOS (LA COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DES ...
La Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)
La (CDAPH) prend les décisions relatives aux droits des personnes handicapées, notamment en matière d'attribution de prestations et d'orientation. Elle est compétente pour l'ensemble des décisions individuelles telles que:
Allocation aux adultes handicapés (AAH.)
Allocation d'Education de l'enfant hnadicapé...
Date: 2018-01-15 16:29:04
Site :
infos-handicap.blogspot.com
Croix-Rouge vaudoise - Service d'aide et d'accompagnement ...
Tél. du lundi au vendredi de 8h à 12h.
L'intégration sociale et le maintien à domicile
Le Service d'aide et d'accompagnement :
Depuis ses origines, la Croix-Rouge a privilégié l'entraide, un engagement qui fait d'ailleurs partie de l'un de ses 7 Principes Fondamentaux, sur lesquels repose son action.
Afin de proposer des réponses personnalisées aux besoins actuels des personnes...
Site :
http://www.vaudfamille.ch
Thèmes liés : service d aide a la personne / aide domicile personne agee et handicapee / service aide domicile personne handicapee / aide a domicile personne handicapee / accompagnement personne handicapee a domicile
Enfant handicapé : quelles aides pour les parents
Enfant handicapé : quelles aides pour les parents ?
S'il est difficile pour un enfant de vivre son handicap, les parents aussi souffrent. C'est pourquoi des aides ont été mises en place afin de les accompagner, notamment sur le plan financier. Quelles sont les aides destinées aux parents d'enfants handicapés ? Quelles sont les conditions pour en bénéficier ? Le blog Maintien à domicile...
Site :
http://www.maintienadomicile-conseils.com
Thèmes liés : parent d enfant handicape / allocation d education de l enfant handicape / s occuper d enfant handicape / allocation d education d enfant handicape / allocation d education pour enfant handicape
Comment créer une entreprise de services à la personne ...
Pour exercer dans les services à la personne et faire bénéficier vos clients d' avantages fiscaux et sociaux, vous devez vous déclarer en tant qu'entreprise de services d'aide à la personne (en plus de l' agrément , si celui-ci est requis).
La déclaration est subordonnée à l' exclusivité d'exercice de services à la personne. Cela signifie que vous ne pourrez pas, sauf à monter une...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : entreprise service personne agee et handicapee / creer son entreprise de service a la personne / service d aide a la personne / entreprise mandataire service a la personne / entreprise service a la personne martinique
Emploi Service à la personne et Santé Rouen | CornerJob
Offres d'emploi en Service à la personne et Santé à Rouen
O2 Rouen Est
Emploi à Rouen chez O2 Rouen Est
Rouen, FR
L'agence O2 Rouen Est recrute un(e) Gouvernant(e) pour intervenir dans le secteur de Boos, 11 heures par semaine. Vous devrez assurer en priorité une présence auprès de plusieurs, nettoyer les espaces de vie de la famille, entretenir le linge, accompagner les enfants dans la...
Site :
https://www.cornerjob.com
Thèmes liés : offre emploi service a la personne rouen / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne / emploi service a la personne rouen / offre emploi service a la personne