Comment créer une société de VTC ? | LBdD

Ecrit par Laurent Dufour 2 commentaires

Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.

En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier d'une capacité financière minimum (dans certains cas uniquement), respecter la...

Lire la suite


Site : leblogdudirigeant.com

Thèmes liés : formation transport de personnes vtc / formation capacite transport de personnes 9 places / creer une entreprise de transport de personnes 9 places / comment creer une entreprise de transport de personnes / creer entreprise transport de personnes

Informations Siret - Registre-Siret.com

° étiquettes,

° tickets de caisse, à condition qu'ils ne tiennent pas lieu de facture acquittée.

Caractéristiques Les documents concernés doivent comporter des mentions obligatoires, auxquelles peuvent s'ajouter des mentions facultatives. Il n'existe pas de règle sur la taille ou l'emplacement de ces mentions, mais elles doivent être lisibles. Les documents non concernés peuvent, ou...

Lire la suite


Site : https://registre-siret.com

Thèmes liés : entreprise service a la personne convention collective / prix d un monte personne

Copropriété: vente d'une partie commune et réparatition du ...

GESTION LOCATIVE: TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS EN DETAIL.

La taxe annuelle sur les logements vacants, prévue à l'article 232 du code général des impôts, a été créée pour inciter les propriétaires à remettre leurs biens sur le marché.

Dans un contexte de crise, la deuxième loi de finances rectificative pour 2012 et la loi de finances pour 2013 ont durci les modalités d'application...

Lire la suite


Site : http://secicsyndic.fr

Thèmes liés : prix d un monte personne

Appartement à Seoul, mode d'emploi et ordre de prix - THE ...

Linkedin

Après 8 mois à vivre dans un  3 m² avec un voisin qui toquait lorsque je parlais au téléphone, des murs tellement fins que j'entendais même sa sonnerie kakaotalk, il était plus que temps de déménager! Après quelques mois d'économie, j'avais assez pour payer la caution et je pouvais me permettre de prendre mon propre appartement. Je vais vous expliquer comment faire et vous...

Lire la suite

Date: 2018-01-25 05:09:06
Site : http://www.thekoreandream.fr

Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / prix d un monte personne

Conditions de transport : Condor Ferries, Duty Free

Conditions de transport et de réservations Condor Ferries

 

A - Conditions de transport

PRÉAMBULE

Tous les passagers ainsi que leurs bagages et véhicules sont transportés conformément aux « Conditions générales et particulières de transport et réservation maritime » ( désignées également ci-après par le sigle ( CGPTR) de Condor Ferries (désignée également ci-après par la «...

Lire la suite


Site : http://www.condorferries.fr

Thèmes liés : reglementation acces personnes mobilite reduite / acces personne a mobilite reduite / monte charge personne mobilite reduite / service de transport pour personnes a mobilite reduite / societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france

Location de voitures adaptées aux fauteuils roulants (PMR ...

> Voitures adaptées fauteuils roulants

En fauteuil roulant, j'ai accès à Citiz !

La coopérative d'autopartage Citiz Toulouse propose la location courte durée d'un véhicule adapté pour le transport des personnes à mobilité réduite (TPMR). Ce véhicule est accessible en libre-service 24h/24 à la station Rangueil (dans le sud de Toulouse), pour 1 heure, 1 journée ou plus. Equipé d'une rampe d'accès, les personnes en fauteuil roulant de prendre place très facilement à l'arrière du véhicule sans avoir à quitter leur fauteuil. Il peut accueillir jusqu'à 5...

Lire la suite


Site : https://toulouse.citiz.coop

Thèmes liés : location rampe d'acces fauteuil roulant / rampe fauteuil roulant pour voiture / rampe acces fauteuil roulant / rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / acces fauteuil roulant

Calculer le coût au km - calculis.net

(1) Si vous ne souhaitez pas tenir compte du prix du véhicule entrer 0

(2) Nombre d'années que vous comptez garder le véhicule

(3) Nombre de km effectués par an

(4) Coût d'une révision classique (filtres,huile...).

(5) Coût d'un entretien plus important (frein, disque, courroie).

Coût de votre trajet domicile-travail

Votre trajet Domicile-Lieu de travail est de 23 km et que vous...

Lire la suite


Site : calculis.net

Thèmes liés : prix d un monte personne

Critères de choix pour escaliers à quart tournant

Escaliers en hêtre à quart tournant

Escaliers en hêtre à quart tournant

Partager sur Facebook

Partager sur Twitter

Fonctionnel et décoratif, l'escalier intérieur se décline en de nombreux modèles, sur mesure ou prêts à monter soi-même. Quels sont les critères à prendre en compte avant de faire son choix ? Explications.

Installer un escalier dans la maison ou remplacer un modèle...

Lire la suite


Site : https://www.systemed.fr

Tuyaux: Ascenseur gaine dimension wc

La charge utile depend de la dimension cabine et de. Distance differente entre cabine et paroi de gaine des deux cotes: Fixations de guide.

Ascenseur vitre dans une gaine vitree - qu.il soit hydraulique, a traction ou sans salle des machines. Une vaste variete Voici quelques dimensions standard. Les cabines d.ascenseurs doivent garantir un apport d.air frais aux utilisateurs. Le seul moyen d.amener l.air hygienique dans la cabine est...

Lire la suite

Date: 2018-09-17 07:22:34
Site : maison-sanitaire.blogspot.com

Thèmes liés : monte charge voiture dimension / monte charge ascenseur difference / ascenseur monte charge handicape / ascenseur monte charge prix / ascenseurs monte charge

N° 72 - 15.03.00 - Taux de T.V.A. réduit à 6 % ....

N° 72 - 15.03.00 - Taux de T.V.A. réduit à 6 % ....

Edition n° 72 du 15 mars 2000

Taux de TVA réduit à 6 % pour certaines prestations à partir du 1er janvier 2000

1. Préambule

Comme l'avait annoncé Monsieur Didier REYNDERS, Ministre des Finances, la Belgique comptait utiliser les possibilités offertes par les instances communautaires d'instaurer, à titre expérimental, un taux de...

Lire la suite


Site : http://www.ipcf.be

Thèmes liés : installation main courante d'escalier / installation d un escalier / prix contrat d'entretien ascenseur / prestation de service a la personne / credit d'impot service a la personne jardinage

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

Que signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?

Il existe 3 types de concours :

o    Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :

 

- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).

- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.

- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...

Lire la suite


Site : http://www.cdg13.com

Transport De Personnes Tva | BeCompta.be

Apprendre la TVA

[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] "Apprendre la...

Lire la suite

Date: 2018-01-19 12:46:16
Site : becompta.be

Thèmes liés : prix d un monte personne

Voyager en avion | Institut national de la consommation

 

1 - Quand peut-on parler de retard ?

Au bout d'une heure ? de six heures ? Aucun texte ne le précise. Cependant la règlementation européenne considère un vol en retard à partir de :

2h ou plus pour les vols jusqu'à 1500 km,

3 h ou plus pour les vols dans l'Union européenne de plus de 1500 km et pour les autres vols entre 1500 km et 3500 km,

4 h ou plus pour les autres vols.

Ce qui est...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 19:03:46
Site : https://www.inc-conso.fr

Quel avenir pour le système monégasque?? - Monaco Hebdo

Quel avenir pour le système monégasque??

La Rédaction

23 février 2011

© Photo DR

Si Monaco dispose d'un des régimes les plus protecteurs au monde, comme partout en Europe, la population vieillit. Ce qui implique de réfléchir au plus vite à la pérennité du système. Pour l'heure, la caisse de compensation des services sociaux, elle, ne devrait pas être réformée.

Par Milena Radoman et...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 10:08:04
Site : http://www.monacohebdo.mc

Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / allocation d education d enfant handicape / allocation d education pour enfant handicape / s occuper d enfant handicape / education de l enfant handicape

Voyager en avion | Institut national de la consommation

 

1 - Quand peut-on parler de retard ?

Au bout d'une heure ? de six heures ? Aucun texte ne le précise. Cependant la règlementation européenne considère un vol en retard à partir de :

2h ou plus pour les vols jusqu'à 1500 km,

3 h ou plus pour les vols dans l'Union européenne de plus de 1500 km et pour les autres vols entre 1500 km et 3500 km,

4 h ou plus pour les autres vols.

 

Ce qui...

Lire la suite

Date: 2017-04-11 04:05:57
Site : conso.net

Thèmes liés : agence de voyage pour personnes a mobilite reduite / voyage personne mobilite reduite / equipement pour personne a mobilite reduite / service de transport pour personnes a mobilite reduite / deplacement personnes mobilite reduite

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

Lire la suite


Site : http://lescomparateurs.com

Thèmes liés : reglementation amenagement vehicule personne mobilite reduite controle technique / service d'aide a la personne en france / vehicule pour personne a mobilite reduite occasion / agence nationale service d'aide a la personne / monte charge occasion belgique

Voyager en avion | Institut national de la consommation

 

1 - Quand peut-on parler de retard ?

Au bout d'une heure ? de six heures ? Aucun texte ne le précise. Cependant la règlementation européenne considère un vol en retard à partir de :

2h ou plus pour les vols jusqu'à 1500 km,

3 h ou plus pour les vols dans l'Union européenne de plus de 1500 km et pour les autres vols entre 1500 km et 3500 km,

4 h ou plus pour les autres vols.

Ce qui est...

Lire la suite

Date: 2017-12-17 07:04:51
Site : conso.net

Autocuiseur : Guide d'achat, Comparatif, Test et avis ...

 

 

Ce sont de véritables petits bijoux. C'est comme si vous aviez un assistant personnel pour votre cuisine. Vous appuyez sur un programme, et vous pourrez aller vaquer à d'autres occupations. Quand je ne suis pas en forme, je dois dire que je bien content d'avoir un multi cuiseur dans ma cuisine !

 

Guide d'achat multicuiseurs

Qu'est ce qu'un autocuiseur ?

Encore appelé cocotte minute,...

Lire la suite


Site : http://www.autocuiseur.info

Thèmes liés : prix d un monte personne

RÉCUPÉRATION DE L'AIDE SOCIALE - adapei78.com

  

R�?CUP�?RATION DE L'AIDE SOCIALE

Les prestations versées par l'aide sociale sont considérées comme des avances faites par la collectivité au bénéficiaire de l'aide sociale. Par conséquent, lorsque le bénéficiaire n'est plus considéré dans le besoin, ou à son décès, la collectivité...

Lire la suite

Date: 2015-11-09 09:37:03
Site : http://www.adapei78.com

Thèmes liés : aide sociale personne handicapee recuperation / foyer d hebergement personne handicapee / aide sociale personnes handicapees hebergement / aide sociale personne handicapee en etablissement / aide sociale personne handicapee maison de retraite

Salaire et rémunération des accueillants familiaux ...

10% de l'indemnité pour service rendu

Frais d'entretien

Frais du quotidien (repas, hygiène...)

Défini par le RDAS

De 2 à 5 fois le Minimum Garanti

Frais de sujétions particulières

Supplément lié à la dépendance

Défini par le RDAS ou dans le contrat de gré à gré

De 0,37 à 1,47 fois le SMIC horaire, selon le niveau de dépendance

La rémunération en détails

L'accueilli est...

Lire la suite


Site : https://www.cettefamille.com

Thèmes liés : accueil de jour personne handicape / indemnite pour frais de transport des personnes / prix d un monte personne

Infos pratiques - village vacances, location & hôtel Club ...

3 à -12 ans

20 % (15 % à Chamonix)

Réduction monoparentale possible (enfant -12 ans logé en 2e ou 3e lit avec 1 personne payant tarif adulte en chambre double ou triple.

 

VILLAGES VACANCES EN LOCATION

Nos prix comprennent : l'hébergement seul - le linge de lit (excepté pour lits bébé de moins de 3 ans) avec change chaque semaine - l'animation de journée et de soirée, les bébé-clubs...

Lire la suite


Site : http://www.touristravacances.com

Thèmes liés : rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / rampe d'acces mobilite reduite / location vacances pour personnes a mobilite reduite / pmr personne mobilite reduite / tarif transport de personnes a mobilite reduite

Epargne Retraite | Mettre votre épargne au service de ...

J'accepte de recevoir par email l'actualité d'Epargne-Retraites et de ses partenaires

Mise en contact pour un diagnostic 'Epargne Retraite'

sans engagement

LE PERCO

LE PERCO, ou encore le plan d'épargne retraite collectif, permet au salarié de se constituer une épargne retraite (voir le dossier : Epargne salariale ). Au moment du départ à la retraite, le PERCO pourra être perçu soit sous...

Lire la suite


Site : http://www.epargne-retraites.com

Thèmes liés : association d aide a domicile pour personnes agees / prix d un monte personne

Domaine de la Ferme Dupont à Tubize - Maisons et ...

Installation électrique complète avec réception par un organisme agréé

CHAUFFAGE

Chaudière GAZ murale à condensation ACV PRESTIGE EXCELLENCE avec boiler de 62 litres

Raccords par les murs de tous les radiateurs

Radiateurs muraux en acier à vanne intégrée avec grille décorative

SONT ÉGALEMENT COMPRIS

L'aménagement des accès de l'entrée du bâtiment en enrochement, grenailles et...

Lire la suite


Site : http://www.thomas-piron.eu

Thèmes liés : prix d un monte personne

Transport de personnes - annecy-tours.com

Transport de personnes

Transport de personnes à Annecy !

Partenaire privilégié d'Annecy Tours, Ligne Directe transporte nos clients vers les aéroports de Genève, Lyon ou Grenoble et vers les gares d'Annecy, Bonneville, Genève, Lyon ou Grenoble et vers vos destinations préférées. Vous souhaitez réaliser un circuit touristique en Haute-Savoie ? Choisissez l'un de nos circuits...

Lire la suite


Site : https://www.annecy-tours.com

Thèmes liés : vehicule de transport de personnes / societe transport de personne lyon / transport de personnes gare de lyon / societe transport de personnes / transport de personnes aeroport

Ascenseur privatif et Monte-escalier - Sésame Auto - Ille ...

Accueil Communication Cohérence 2017-09-19T17:16:39+00:00

SESAME AUTOMATISME : Spécialiste des plateformes élévatrices en Ille-et-Vilaine (35)

SESAME AUTOMATISME, est une société spécialisée dans les services de la commercialisation, l'entretien, ainsi que la maintenance de différentes plateformes élévatrices, pour personnes à mobilité réduite. Notre société opère au profit des...

Lire la suite


Site : sesamauto.fr

Thèmes liés : plateforme monte escalier pour fauteuil roulant prix / plateforme monte escalier fauteuil roulant / monte escalier pour personne a mobilite reduite / plateforme monte escalier prix / installation siege monte escalier

Les nouvelles actions de préférence en droit français : un ...

Par Charles-Emmanuel Prieur - UGGC & Associés

 

L'une des innovations les plus importantes de l'Ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 (Décret d'application n° 2005-112 du 10 février 2005) est certainement l'institution en droit français des actions de préférence inspirées des « preferred stocks » anglo-saxonnes.

Le principe en est fixé par le nouvel article L.228-11 du Code de...

Lire la suite


Site : https://www.fusacq.com

Thèmes liés : prix d un monte personne

Louer-demenager.com, où louer un camion de déménagement ...

Votre budget est maitrisé puisque vous pouvez choisir la formule de location de camion avec chauffeur demenageur, au tarif que vous définissez. Vous pouvez également choisir uniquement du renfort de main d'oeuvre.

Un camion, un déménageur et l'aide de quelques ami(e)s peuvent suffire à effectuer un déménagement réussi.

Fini donc les devis de déménageur hors de prix, qui nous vendent,...

Lire la suite


Site : http://louer-demenager.com

Thèmes liés : camion demenagement monte charge / camion monte charge location / louer camion monte charge / location monte charge pas cher / tarif monte charge location

L’aide aux vacances de la CAF - EchantillonsClub.com

Echantillons Club » Actualités » Catalogue VACAF 2017 : L'aide aux vacances de la CAF

Catalogue VACAF 2017 : L'aide aux vacances de la CAF

Faute de budget, de nombreuses familles françaises ne partent pas en vacances. Alors, pour faciliter l'accès aux loisirs, certaines Caisses d'allocations familiales attribuent une aide financière aux personnes les plus démunies. Ces dernières sont...

Lire la suite


Site : http://www.echantillonsclub.com

Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / allocation d education d enfant handicape / allocation d education pour enfant handicape / education de l enfant handicape / service d'aide a la personne en france

Roby à Montréal - Monte escalier motorisé pour fauteuil ...

Monte escalier Scalamobil - Monte escalier Roby

Roby

Le Roby est une alternative intéressante au problème de franchissement d'escalier lorsque l'utilisation d'un ascenseur ou plate-forme élévatrice est impossible. Le moteur électrique du Roby, alimenté grâce à une batterie, actionne les chenilles à très fortes adhérence qui permettent de franchir les escaliers avec une vitesse...

Lire la suite


Site : http://www.enmouvement.ca

Thèmes liés : prix d un monte escalier electrique / fauteuil roulant monte escalier electrique / monte escalier fauteuil roulant manuel / fauteuil roulant monte escalier / fauteuil roulant monte escalier prix

Contrat, Ascenseur, Entretien | Immobilier - Le Particulier

Les réponses à vos questions les plus fréquentes

01/04/2006

- répartition des charges en cas de nouveau contrat d'entretien d'ascenseur. - taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).  [...] Ascenseur (nouveau contrat d'entretien) Lorsque la copropriété se dote d'un nouveau contrat d'entretien de l'ascenseur pour se mettre en règle avec les plus récentes prescriptions de...

Lire la suite


Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / contrat entretien ascenseur copropriete prix

Monte-escaliers | Kalea Lifts

Monte-escaliers

Monte-escalier

Juste quelques marches ou un escalier entier? Beaucoup de bâtiments ont des différences de niveaux qui représentent une difficulté pour de nombreuses personnes. Pour une personne en fauteuil roulant ou ayant des difficultés à marcher, chaque différence de niveau est un challenge. Kalea Lifts vous offre la possibilité d'affranchir vos visiteurs de cette difficulté en vous...

Lire la suite


Site : http://www.kalealifts.com

Thèmes liés : monte marche escalier / prix d un monte escalier exterieur / prix d un monte escalier / choisir monte escalier / fauteuil roulant monte escalier prix

Le diable monte escalier pour handicapé - Ascenseur ...

Le diable monte escalier pour handicapé

16 Janvier 2014 , Rédigé par Ascenseur Particulier

Dans la famille des monte escalier ou il y a de nombreux produits, nous trouvons le diable monte escalier , un système différents de tous les autres car il faut obligatoirement un accompagnant pour pouvoir s'en servir.

Il y a cependant des avantages à utiliser ce produit car il n'y a pas besoin de faire de lourdes et couteuses modifications à son habitation et cet appareil peut être utilisé dans d'autres...

Lire la suite


Site : http://ascenseur-particulier.over-blog.com

Thèmes liés : diable monte escalier pour fauteuil roulant / diable monte escalier pour handicape / diable monte escalier electrique prix / diable monte escalier electrique / diable monte escalier

Hôtel Monte Mar - Ponta Delgada - ecotour.com

Météo

Imprimer

Situation Au large du Portugal, l'archipel de Madère est un véritable jardin botanique grandeur nature grâce à son climat doux aux notes tropicales, permettant une floraison spectaculaire de camélias, bougainvillées, mimosas, amaryllis, jacarandas ou encore oiseaux du paradis (fleur symbolique de Madère). Son île principale, Funchal, est un massif volcanique recouvert...

Lire la suite


Site : ecotour.com

Thèmes liés : normes acces personnes mobilite reduite / prix d un monte personne

Parking aéroport Charleroi Low-cost / Pas cher (Brussels ...

parking jack

Les distances des parkings par rapport au terminal

Entre l'emplacement du parking lowcost à Charleroi le plus éloigné et les guichets de l'enregistrement de l'aéroport, il faut compter une vingtaine de minutes. En moyenne, le temps de parcours à pied est de 15 minutes.

Le parking P1 dispose d'un accès direct au terminal de l'aéroport, il est à 5 minutes de ce dernier.

P2 est...

Lire la suite


Site : https://www.allopark.com

Thèmes liés : parking handicape aeroport charleroi / carte stationnement handicape parking payant / place de parking pour les handicape / parking handicapes gratuit / parking monte voiture charge