Fauteuil roulant : à quel remboursement avez-vous droit ...

Prestations prises en charge par la sécurité sociale

 

L'assurance maladie peut prendre en charge l'achat ou la location d'un fauteuil roulant ainsi que, la livraison, les frais d'entretien, de réparation, et de renouvellement.

 

Cette prise en charge concerne aussi bien les fauteuils roulant manuels que les fauteuils roulant électriques.

 

La prise en charge par la sécurité sociale est...

Lire la suite


Site : petits-fils.com

Thèmes liés : location fauteuil roulant prise charge securite sociale / achat fauteuil roulant electrique / fauteuil roulant electrique location / modalite d'entretien fauteuil roulant / assurance fauteuil roulant electrique

Fauteuil roulant : quelle prise en charge ? - Petits-fils

Accueil > Fauteuil roulant : quelle prise en charge ?

Fauteuil roulant : quelle prise en charge ?

Depuis plusieurs années les politiques publiques se mobilisent pour rendre la vie plus facile aux personnes en fauteuil roulant en réalisant des travaux d'accessibilité et en faisant évoluer la législation. Depuis le 1er janvier 2015, tous les établissements recevant du public doivent être...

Lire la suite


Site : petits-fils.com

Thèmes liés : location fauteuil roulant prise charge securite sociale / achat fauteuil roulant electrique / fauteuil roulant electrique location / modalite d'entretien fauteuil roulant / fauteuil roulant handicape electrique

Prise en charge d’un fauteuil roulant - Auxilio-paris

Association d'aide à domicile

Prise en charge d'un fauteuil roulant

En 2013, il y a environ deux millions de personnes à mobilité réduite en France, parmi lesquelles de nombreuses personnes âgées.

Depuis plusieurs années les politiques publiques se mobilisent pour rendre la vie plus facile aux personnes en fauteuil roulant en réalisant des travaux d'accessibilité et en faisant évoluer...

Lire la suite


Site : http://auxilio-paris.fr

Prix fauteuil roulant : à quel remboursement s’attendre

Mutuelle Animaux

Prix du fauteuil roulant : quels sont les remboursements possibles par une mutuelle pas chère ?

Le prix du fauteuil roulant intéresse 2 millions de français handicapés ainsi que les convalescents à mobilité réduite pour une période définie.

« Mutuelles-Pas-Cheres.org » explique les modalités de remboursement des frais liés à ce matériel médical et la nécessité...

Lire la suite

Date: 2017-04-10 23:36:07
Site : mutuelles-pas-cheres.org

Thèmes liés : prix d'un fauteuil roulant pour handicape / prix d'un fauteuil roulant manuel / prix d un fauteuil roulant / prix batterie fauteuil roulant electrique / prix fauteuil roulant electrique pour handicape

Prix fauteuil roulant : à quel remboursement s’attendre ...

Le prix du fauteuil roulant et son remboursement intéressent 2 millions de Français handicapés ainsi que les personnes âgées et les convalescents à mobilité réduite pour une période définie. Les mutuelles partenaires prennent en charge les coûts de ce véhicule d'handicapé physique (VHP) à des taux allant de 100 à 500 % de la base de remboursement de la sécurité sociale (BRSS) ;...

Lire la suite


Site : mutuelles-pas-cheres.org

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

La certification est composée de 4  Unités :

o    UC 1 : accompagnement des personnes à mobilité réduite

o    UC 2 : transport des personnes à mobilité réduite

o    UC 3 : communication professionnelle

o    UC 4 : sécurité  des personnes et des équipements

Le dispositif d'évaluation par la voie de la formation s'appuie sur 4 modalités d'évaluation et comporte 6...

Lire la suite


Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Thèmes liés : modalite d'entretien fauteuil roulant / transport de personnes a mobilite reduite formation / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite / aide materiel pour personne a mobilite reduite

Des solutions adaptées aux personnes à mobilité réduite ...

Des solutions adaptées aux personnes à mobilité réduite par Villeroy & Boch

L'alliance de la fonctionnalité et de l'esthétique

Des solutions adaptées

Toutes les solutions adaptées à l'accessibilité des personnes

Nous avons tous besoin d'une salle de bains et chacun a le droit à une salle de bains qui soit adaptée à ses besoins. Villeroy & Boch propose de nombreuses possibilités...

Lire la suite


Site : https://www.villeroy-boch.fr

Thèmes liés : norme accessibilite personne mobilite reduite / normes acces personnes mobilite reduite / accessible aux personnes a mobilite reduite / mobilite reduite chez les personnes agees / acces personne a mobilite reduite

Code de la construction et de l'habitation - Partie ...

Article R*111-18

Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...

Lire la suite

Date: 2017-12-16 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.fr

Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements ...

> Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements

[TO] Social

Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements

Le directeur général du travailJean-Denis COMBREXELLE - ...

Lire la suite


Site : lemoniteur.fr

Normes accessibilité : ce qui va changer concrètement dans ...

Avant : Appliquer une solution technique prescrite par la réglementation, même inappropriée.

Après : Possibilité de solutions alternatives.

Dans la réglementation sera donc introduite une nouvelle possibilité de déroger aux solutions techniques de mise en accessibilité prescrites. Ainsi, il sera possible de proposer des solutions techniques alternatives, en démontrant que ces...

Lire la suite


Site : lemoniteur.fr

Thèmes liés : regles d'accessibilite aux personnes handicapees / ascenseur d'interieur 1 etage / fauteuil roulant personne agee / prise en charge fauteuil roulant personne agee / hauteur personne en fauteuil roulant

Normes accessibilité : ce qui va changer concrètement dans ...

Avant : Appliquer une solution technique prescrite par la réglementation, même inappropriée.

Après : Possibilité de solutions alternatives.

Dans la réglementation sera donc introduite une nouvelle possibilité de déroger aux solutions techniques de mise en accessibilité prescrites. Ainsi, il sera possible de proposer des solutions techniques alternatives, en démontrant que ces...

Lire la suite


Site : lemoniteur.fr

Normes accessibilité : ce qui va changer concrètement dans ...

Valider

Annoncées par le Premier ministre le 26 février, certaines normes et dispositions réglementaires pour l'accessibilité vont être simplifiées et actualisées. Elles seront reprises dans le cadre de décrets d'application, publiés avant la fin de l'année. Lemoniteur.fr vous propose un tour d'horizon de ces évolutions.

A l'issue de la concertation, présidée par Claire-Lise Campion,...

Lire la suite


Site : lemoniteur.fr

SiteSecurite.com - Code Construction Habitation articles R ...

R. 111-18

Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts*....

Lire la suite


Site : http://www.sitesecurite.com

Thèmes liés : regles d'accessibilite aux personnes handicapees / decret sur accessibilite batiment personne handicapee / amenager logement personne handicapee / amenagement douche pour personne handicapee / amenagement cuisine pour personne handicapee

Les frais de séjour et les aides financières - hopital.fr ...

Handicap 07/04/2015

Les frais de séjour et les aides financières

Les frais de séjour et leur prise en charge sont variables selon le type d'établissement dans lequel une personne handicapée est accueillie, et son âge. Quant aux aides financières, elles dépendent du type d'incapacité, de son origine, ou de l'accident l'ayant provoqué, des ressources et des besoins de la personne en...

Lire la suite


Site : hopital.fr

Visiophone : quel texte l'impose - JPM-COPRO Accueil

Cadre bâti, transports et nouvelles technologies

Article 41

I. - L'article L. 111-7 du code de la construction et de l'habitation est remplacé par cinq articles L. 111-7 à L. 111-7-4 ainsi rédigés :

« Art. L. 111-7. - Les dispositions architecturales, les aménagements et équipements intérieurs et extérieurs des locaux d'habitation, qu'ils soient la propriété de...

Lire la suite

Date: 2016-02-07 22:24:04
Site : http://jpm-copro.com

Thèmes liés : regles d'accessibilite aux personnes handicapees / decret sur accessibilite batiment personne handicapee / accessibilite personnes handicapees code du travail / accessibilite aux personne handicapee / loi sur accessibilite personne handicapee

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Cette partie concerne plus particulièrement les personnels gestionnaires

Le dispositif de la Mission Handicap

La recrutement des agents handicapés

CHAPITRE I

LE DISPOSITIF DE LA MISSION HANDICAP

(Voir en annexe 2 les textes référencés n/ et o/)

Le ministère s' est doté d' une structure chargée de relayer la politique d' emploi de personnes handicapées dans les différentes directions et...

Lire la suite

Date: 2007-03-13 17:29:13
Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : embauche d'une personne reconnue travailleur handicape / semaine pour l'emploi des personnes handicapees / amenagement d'un poste de travail pour un salarie handicape / amenagement poste de travailleur handicape fonction publique / commission des droit et de l autonomie des personne handicapee

Questions-Réponses - La MDPH - mdph.oise.fr

Auprès de quelle MDPH dois-je m'adresser ?  Comment déterminer le département dont je dépends ?

Votre dossier est à effectuer après de la MDPH du département dans lequel se trouve : 

La résidence familiale habituelle (pour les enfants mineurs

Le domicile de secours, acquis après la majorité ou l'émancipation, par une résidence habituelle de trois mois dans un département

Pour les...

Lire la suite

Date: 2017-11-27 10:49:33
Site : http://www.mdph.oise.fr

Programme d'accessibilité des établissements touristiques

Vous êtes ici : Accueil | Services aux entreprises | Programme d'accessibilité des établissements touristiques

Partagez cette page par courriel

Imprimer cette page

Programme d'accessibilité des établissements touristiques

 

Le ministère du Tourisme a confié la gestion du Programme d'accessibilité des établissements touristiques à Kéroul, partenaire privilégié en matière...

Lire la suite


Site : http://www.keroul.qc.ca

Thèmes liés : rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / rampe d'acces personne handicapee / rampe d'acces pour fauteuil roulant norme / service d aide a la personne / rampe d'acces mobilite reduite

Installation d'ascenseur privatif - Ascenseurs Saulière

Installation d'ascenseur privatif

Choisir son ascenseur privatif :

Si la sécurité et la facilité d'utilisation priment en matière d'ascenseur privatif, d'élévateur vertical et de plate forme élévatrice, le confort et l'esthétique ne peuvent être négligés. Les établissements Saulière présentent une gamme étendue de coloris classiques ou inédits pour s'adapter à tout...

Lire la suite


Site : https://www.ascenseurs-sauliere.fr

Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / modele contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2014-04-02/12, art. 1, 046; En vigueur : 28-04-2014>

  (2)

2014-04-02/12, art. 2, 046; En vigueur : 28-04-2014>

   Art. N6 . Normes spéciales s'adressant aux services des maladies infantiles : Index E.

  (Un service des maladies infantiles (index E) ne peut être exploité que comme possibilité de traitement au sein d'un programme de soins agréé pour enfants, visé dans l'arrêté royal...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / association service a la personne nice / installation main courante d'escalier / agrement service a la personne activite exclusive

Annexe 2-5 du Code de l'action sociale et des familles

Chapitre 1er Conditions générales d'accès à la prestation de compensation

1. Les critères de handicap pour l'accès à la prestation de compensation

Les critères à prendre en compte sont les suivants :

a) Présenter une difficulté absolue pour la réalisation d'une activité ou une difficulté grave pour la réalisation d'au moins deux des activités dont la liste figure en note de bas de...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 19:56:33
Site : http://mdph.fr

INFOS (LA COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DES ...

La Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)

La (CDAPH) prend les décisions relatives aux droits des personnes handicapées, notamment en matière d'attribution de prestations et d'orientation. Elle est compétente pour l'ensemble des décisions individuelles telles que: 

Allocation aux adultes handicapés (AAH.)

Allocation d'Education de l'enfant hnadicapé...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 16:29:04
Site : infos-handicap.blogspot.com

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi

 (source direction général de l'action sociale le 22/09/2011 14:03:00)

DESCRIPTION DES PÔLES D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES

Le pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) permet d'accueillir dans la journée les résidents de l'EHPAD (12 à 14 personnes) ayant des troubles du...

Lire la suite


Site : https://www.soignantenehpad.fr

Thèmes liés : exemple livret d'accueil service a la personne / livret d'accueil service d'aide a la personne / livret d'accueil service a la personne / livret d accueil service a la personne / offres d'emploi service a la personne

Aides aux transports 2019 : liste, demande, conditions ...

Les aides aux frais de transport destinées aux jeunes enfants

L'aide aux élèves transportés en voiture particulière

L'aide aux frais de transports effectués en voiture particulière est accordée aux parents d'élève qui sont obligés d'assumer le transport de leurs enfants de plus de 5 ans en cas de transport public (car ou train) inadapté ou inexistant pour se rendre à l'école. Une...

Lire la suite


Site : https://www.toutsurmesfinances.com

> Texte Item 51 : 2/2 - cofemer.fr

A. Principes de l'accompagnement

 

o À partir de l'évaluation initiale de l'enfant, il est nécessaire de proposer une prise en charge globale, personnalisée et modulable, dont le but est d'accompagner la croissance, de prévenir les complications, d'amener l'enfant à la plus grande autonomie possible, d'assurer son intégration sociale, et de soutenir la famille dans cette démarche qui les...

Lire la suite

Date: 2017-12-17 09:15:01
Site : http://www.cofemer.fr

Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / education de l enfant handicape / integration de l enfant handicape / allocation d education d enfant handicape / allocation d education pour enfant handicape

La Prestation de Compensation du Handicap - Documentation ...

à maintenir ou améliorer l'autonomie de la personne pour une ou plusieurs activités

à assurer sa sécurité

à faciliter l'intervention des aidants qui l'accompagnent

Les aides techniques et les modalités de prise en charge

Si le plan de compensation préconise le recours à un équipement d'utilisation courante, seul le surcoût des adaptations spécifiques sera pris en compte.

Le montant...

Lire la suite

Date: 2017-12-15 17:15:03
Site : mdph37.fr

Loi de Février 2005 - Documentation - Maison ...

à maintenir ou améliorer l'autonomie de la personne pour une ou plusieurs activités

à assurer sa sécurité

à faciliter l'intervention des aidants qui l'accompagnent

Les aides techniques et les modalités de prise en charge

Si le plan de compensation préconise le recours à un équipement d'utilisation courante, seul le surcoût des adaptations spécifiques sera pris en compte.

Le montant...

Lire la suite

Date: 2017-04-10 20:24:26
Site : mdph37.fr

Thèmes liés : foyer d hebergement personne handicapee / association d aide a domicile pour personnes agees / aide amenagement logement personne handicapee / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide personnes handicapees

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : offres d'emploi service a la personne / embauche d'une personne handicapee de plus de 50 ans / offres d emploi service a la personne / offres d'emploi pour personne handicape / offres d'emploi pour personnes handicapees

PCH (Prestation de compensation du ... - social-sante.gouv.fr

La prestation de compensation est destinée à couvrir les surcoûts de toute nature liés au handicap dans la vie quotidienne, qu'il s'agisse d'aides humaines, d'aides techniques ou encore d'aménagement du logement, du véhicule, d'éventuels surcoûts résultant du transport, de charges spécifiques et exceptionnelles ainsi que d'aides animalières. En prenant en compte les besoins et...

Lire la suite

Date: 2017-04-10 21:35:12
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee / aide a l emploi des personne handicapee