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10 articles sélectionnés

Installation, Escalier | Immobilier - Le Particulier

Monte-escalier ou mini-ascenseur : Franchir un niveau en confort

08/11/2011

Encadrés. - Coût estimatif pour l'installation d'un monte-escalier ou d'un ascenseur (cabine en gaine maçonnée ou élévateur pour fauteuil roulant).  [...] Ce sont les fabricants ou les distributeurs qui se chargent de l'installationPrévoyez, en moyenne, 3semaines de délai après la signature du devis pour...

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Portes, Mobilité, Fauteuil roulant | Le Particulier

L'accessibilité du logement : revoir l'ouverture de ses portes

23/02/2009

Si l'accessibilité n'a pas été envisagée dès la conception, la nécessité d'engager des travaux n'apparaît que lorsque le problème de santé survient.   [...] Les portes constituent un obstacle dès que la mobilité d'une personne est réduite et lui impose l'usage d'un déambulateur ou d'un fauteuil...

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Remboursement, Frais, Transport, Personnes handicapées ...

La nouvelle prestation de compensation du handicap (décret du 5 février 2007, arrêté du 19 février 2007) devrait prochainement prendre en compte le remboursement des frais de transport des personnes handicapées vers les établissements d'accueil.  [...] En attendant les conclusions d'un groupe de travail, les caisses primaires d'assurance maladie continuent de rembourser les frais...

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Enfants handicapés, Prise en charge | Le Particulier

Une loi contre la jurisprudence Perruche

21/01/2002

Confirmée par des arrêts ultérieurs de la Cour, cette jurisprudence laisse entendre, selon certains commentateurs, que la naissance et la vie d'un enfant sont un préjudice dès lors qu'il est handicapé.  [...] ftus blessé lors d'un prélèvement par amniocentèse), ou aux cas dans lesquels les mesures susceptibles d'atténuer le handicap...

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Contrat, Ascenseur, Entretien | Immobilier - Le Particulier

Les réponses à vos questions les plus fréquentes

01/04/2006

- répartition des charges en cas de nouveau contrat d'entretien d'ascenseur. - taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).  [...] Ascenseur (nouveau contrat d'entretien) Lorsque la copropriété se dote d'un nouveau contrat d'entretien de l'ascenseur pour se mettre en règle avec les plus récentes prescriptions de...

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Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / contrat entretien ascenseur copropriete prix

Charges, Ascenseur | Le Particulier

Je souhaite installer mon cabinet médical dans mon logement

27/01/2015

Les charges relatives aux services et équipements communs (ascenseur, chaufferie) sont, elles, réparties en fonction de l'utilité potentielle qu'ils présentent pour chaque lot (nombre de personnes susceptibles de prendre l'ascenseur, par exemple).  [...] 25 e de la loi de 1965). Ainsi, seules les charges liées au...

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Services à la personne, Réduction d'impôt | Impôts

Lorsque vous utilisez des Cesu préfinancés pour payer une personne employée à votre domicile, en direct ou par l'intermédiaire d'un organisme agréé de services à la personne, vous pouvez bénéficier de la réduction d'impôt pour l'emploi à domicile (joignez à votre déclaration de revenus l'attestation établie par le Cncesu).  [...]

Un nouveau coup de pouce au service à la...

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Thèmes liés : credit d'impot service a la personne jardinage / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / credit impot service a la personne retraite / credit impot service a la personne jardinage

Maintenance, Ascenseur | Le Particulier

contrat de maintenance ascenseur si la réparation n'est pas intervenue dans le délai maximal prévu au contrat).  [...]

Parking, les règles d'or d'un placement réussi

27/06/2017

Quant au système de parking avec ascenseur à voitures, il est à éviter, en raison des frais de maintenance, exorbitants.  [...] Sans même compter les obstacles techniques, il y a des chances pour que...

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Fédération, Prix moyen, Travaux, Ascenseur | Le Particulier

D'un point de vue financier, les statistiques de la Fédération des ascenseurs montrent que plus le temps passe, plus le coût des travaux baisse Le prix moyen des travaux (obligations et modernisation confondues) engagés par ascenseur était en effet de 19 000 EUR en 2011, alors qu'il se montait à 22 000 EUR en 2008 et à 24 000 EUR en 2006 À cela, plusieurs raisons.  [...] Sans oublier...

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Thèmes liés : travaux modernisation ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / prix d'ascenseur pour particulier / obligation contrat d'entretien ascenseur

Local, Ascenseur | Immobilier - Le Particulier

Enfin, le local des machines de l'ascenseur doit aussi disposer d'un extincteur.  [...] Enfin, le local des machines de votre ascenseur doit aussi disposer d'un extincteur.  [...]

Contrôle des accès, du nouveau...

13/11/2015

(2) Selon les fabricants, il est possible de programmer deux ou trois numéros différents, avec basculement vers un répondeur vocal dans le cas où aucun n'est...

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Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / entretien ascenseur charges locatives / contrat entretien ascenseur