Vente société de services à la personne

Attention ! La petite annonce Vente société de services à la personne dans Services à la personne diffusées sur notre site...

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Site : http://annonces.entreprises-commerces.fr

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / societe de service a la personne / entreprise service a la personne / service a la personne

Vente société services à la personnes - Cannes - 06-Alpes ...

Vente société services à la personnes

Présentation

Année de création

2008

06 - Alpes-Maritimes

Déscription de l'activité

Pour raisons personnelles, cède parts sociales d'une société, créée en 2008, exerçant une activité sous franchise de services à la personne,...

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Site : http://www.franchise-cession.com

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / agrement societe de service a la personne / societe de service a la personne / service d aide a la personne / service aide a la personne

Vente société agréée service à le personne, Transmission ...

Vente société agréée service à le personne

Référence : A11102541

Société de service à la personne. nous facilitons la gestion administratives et financière de nos clients : assistance administrative, planification, vérification et règlement des factures.

la société est titulaire de l'agrément 'service à la personne' délivrée par la préfecture de poitiers. (tva à 5,5%,...

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Site : http://www.transmission-entreprise.fr

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / agrement societe de service a la personne / societe de service a la personne / agrement service a la personne informatique / agrement service a la personne

Offres d'emploi Service à la Personne - Marseille ...

Apave - Marseille

, service maintenance ou installation et êtes spécialisé(e) en prévention incendie. Personne de contact et d'initiative, autonome, rigoureux...(se), votre sens du service client allié à une grande curiosité technique vous permettront de vous épanouir dans vos missions....

Apave - Marseille

, service maintenance ou installation et êtes spécialisé(e) en prévention...

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Site : optioncarriere.com

Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne marseille / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne

Service a la personne à reprendre ile-de-france, ile-de ...

Services aux particuliers

 

Vente de titres pour cette société de service à la personne. 3 activités principales (ménage repassage 70% - jardinage 20% et garde d'enfant et divers 10%)....

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Date: 2016-09-21 00:00:00
Site : https://www.transentreprise.com

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Offres d'emploi Service à la Personne - France ...

LA CENTRALE DE FINANCEMENT - Chartres, Eure-et-Loir

comme le numéro 1 du courtage par l'ampleur de son développement en seulement 4 ans. Dans le cadre du fort développement de notre service...

LA CENTRALE DE FINANCEMENT - Chartres, Eure-et-Loir

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LA...

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Site : optioncarriere.com

Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne ile de france / service d'aide a la personne ile de france / offres d'emploi service a la personne / service d'aide a la personne en france / offres d emploi service a la personne

Service en location formule grande surface - pmr-france.com

prix des voitures electriques

scoot electrique

personnes à mobilité réduite scooter électrique occasion vélo électrique pliant vélo électrique scooter pour personne à mobilité réduite vélo électrique occasion vélo pliant électrique vélo pliant à mobilité réduite produits pour personnes âgées vélos électriques produit pour personne âgée vélo électrique pas cher prix...

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Date: 2017-11-13 19:05:35
Site : http://pmr-france.com

Scooters médicaux Rascal pour le public à mobilité réduite ...

SCOOTER ELECTRIQUE RASCAL VIDEO

o o o

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Date: 2017-11-13 19:05:14
Site : http://pmr-france.com

Services à la personne : les 91 meilleurs sites

Tous services d'aide à domicile, des travaux de bricolage, jardinage, chauffeur, livraison de courses, promenade d'animaux, maintenance de résidence, assistance administrative, assistance informatique

Nom officiel : Aidemultiservices.com - Site pro (Autres). En ligne depuis 10 ans (2009).

Découvrez l'agence Adomis Besançon, franchise de service à la personne qui proposant des prestations de...

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Site : https://www.webrankinfo.net

SCOOTER ELECTRIQUE RASCAL DIBLASI PMR FRANCE

Pce la plus lourde 20.4kg

Type & capacité des batteries 2 x 12V/30 Ah

Taille de la roue avant 7 x 1¼"

Taille de la roue arrière 9 x 3"

Garde au sol 5cm

Diamètre de braquage 178 cm

Poids de la batterie pack 9,5kg

Vitesse de pointe maximale ** 6 km/h*

Portée maximale ** Autonomie 16 km*

Pente maximale (sans risque de basculement) 12 degrés

* L'autonomie et la vitesse peuvent varier selon les...

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Date: 2016-10-02 18:21:09
Site : http://www.pmr-france.fr

Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / aide aux personnes handicapees formation / aide aux personne handicape / association aide personne handicape / association d'aide personnes handicapees

FAQ : questions relatives aux services à la personne ...

Non-respect dans le cadre des services à la personne à qui écrire ?

L'adresse est la suivante :

Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Direction Générale des Entreprises (D.G.E)

Mission des services à la personne

6 rue Louise Weiss - Télédoc 315

75703 Paris cedex 13

Je suis une élève en bac pro accueil, et je souhaiterais avec mon diplôme, trouver un travail dans...

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Site : entreprises.gouv.fr

Auto-entrepreneur et le service à la personne - Evo'Portail

Auto-entrepreneur et services à la personne

Actualité du régime Formalités Par Frédérique David, pour Evo'Portail - Posté le 3 juillet 2014 - Consulté 33663 fois

A l'heure ou la fédération des particuliers employeurs ( Fepmen ) alerte le gouvernement sur la chute inquiétante des emplois à domicile, avec un nombre d'heures déclarées en baisse de 7,8% (source le Figaro), due à une...

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Site : https://www.evoportail.fr

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / credit d'impot 2014 aide a la personne / demande agrement service a la personne auto entrepreneur

Glossaire - Registraire des entreprises

Glossaire

Acte constitutif : Document légal confirmant la création d'une personne morale.

Acte de régularisation : Document transmis au Registraire des entreprises par une société de personnes québécoise visant à corriger des informations incomplètes ou inexactes figurant dans les déclarations déposées au registre des entreprises. L'acte de régularisation a une portée...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Thèmes liés : creer societe de service a la personne / societe de service a la personne en vente / societe de service a la personne / entreprise mandataire service a la personne / entreprise service a la personne convention collective

Personnes handicapées et personnes à mobilité réduite ...

Personnes handicapées et personnes à mobilité réduite

 

 

 

Quel service d'accompagnement au voyage pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite sur les services nationaux ? Le service Accès Plus de la SNCF

Mis en place sur le réseau national, « Accès Plus » est un service personnalisé et gratuit en vue de faciliter l'organisation du voyage des clients et...

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Date: 2017-12-17 10:49:41
Site : http://www.qualitetransports.gouv.fr

ADSP INFORMATIQUE et les services à la personne

01 60 67 38 45

06 88 32 52 13

A.D.S.P. INFORMATIQUE

15, rue de la Bertauche

77370 NANGIS

Conseils - Vente - Fabrication sur mesure (ordinateurs fixes et portables) - Livraison / Installation - Réparation - Câblage - Réseaux

A.D.S.P. INFORMATIQUE et l'agrément du service à la personne

L'assistance informatique et Internet à domicile: bien comprendre avec ce Texte d' Inforeg

A.D.S.P....

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Site : https://adsp-informatique.com

Thèmes liés : obtenir agrement service a la personne informatique / assistance informatique a domicile service a la personne / service a la personne assistance informatique / agrement service a la personne informatique / service a la personne depannage informatique

Offres d'emploi Service à la Personne - Suisse ...

Offres d'emploi Service à la Personne - Suisse

Dernières recherches

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Chauffeurservice & Limousinenservice - Genève

de transport de personnes, nous proposons un service de chauffeur privé pour les particuliers et entreprises. Notre engagement est de fournir... à nos...

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Site : optioncarriere.ch

Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne geneve / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne / offre emploi service a la personne nord / offre emploi service a la personne

Services à la personne : des PME fragiles, mais un secteur ...

Soulagement chez les professionnels du service à la personne. Au terme d'une bataille ardue au Sénat, ils ont finalement réussi, fin mars, à surseoir à une nouvelle réforme prévue dans la loi sur le vieillissement dont ils ne voulaient pas : la fusion des deux régimes en vigueur dans les sociétés de services aux personnes âgées. La loi prévoyait de supprimer le régime actuel...

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Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / association d aide a domicile pour personnes agees / association d'aide aux personnes agees handicapees / entreprise service personne agee et handicapee

Revenus de location - Canada.ca

Ce guide s'adresse-t-il à vous?

Utilisez ce guide si vous avez gagné des revenus en louant des biens immobiliers ou d'autres biens. Les renseignements contenus dans ce guide se rapportent surtout à la location de biens immobiliers, mais certains concernent aussi la location d'autres types de biens.

Ce guide vous aidera à calculer vos revenus de location bruts, les dépenses que vous pouvez...

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Date: 2019-04-15 23:22:16
Site : https://www.canada.ca

Services à domicile à Toulouse: aide à domicile, ménage ...

Services à domicile à Toulouse: aide à domicile, ménage, repassage, garde d'enfants, services à la personne, femme de ménage, ...

Toulouseweb vous propose les services à domicile à Toulouse et les services d\'aide à domicile et pour la maison comme le ménage à domicile à Toulouse, le repassage, la garde d\'enfants à domicile (baby-sitting, ...), les services à la personne mais aussi...

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Site : http://toulouseweb.com

Thèmes liés : service aide domicile personne handicapee / assistance informatique a domicile service a la personne / service a la personne livraison a domicile / service d'aide a la personne en france / service aide a la personne toulouse

: Les sociétés de logement de service public (11-2014)

Les sociétés de logement de service public

Tom De Schutter , Thibault Ceder et Alexandre Ponchaut - Dernière mise à jour: Novembre 2017

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Les sociétés de logement de service public (SLSP) sont les acteurs incontournables d'une politique de logement au...

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Site : http://www.uvcw.be

Thèmes liés : agrement societe de service a la personne / creer societe de service a la personne / societe de service a la personne en vente / societe de service a la personne / association de service d aide a la personne

Chauffeur de personnes et taxi professionnel, conditions ...

Mise à disposition (Paris) o Demi-journée (5h) o Journée (10h)

45EUR/heure o 225EUR o 450EUR

N/A

6.3 Pourboires

Les pourboires sont facultatifs et laissés à la seule discrétion du Client, et pourront être accordés par le Client au chauffeur une fois la course terminée.

Aucune commission ne sera prélevée par le Prestataire sur les pourboires reçus par le Chauffeur

6.4....

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Site : https://www.lecab.fr

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / creer societe de service a la personne / societe de service a la personne france / societe de service a la personne / service d'aide a la personne en france

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - mdsap.fr

Applicables au 6 novembre 2014 et modifiables sans préavis

Article 1 - Définitions

On entend par « MDSAP », la MDSAP - Maison des Services à la Personne - Société anonyme coopérative au capital variable de 56 700 euros (à la date du 23 décembre 2011), domiciliée 10, rue Saint Marc - 75002 Paris, immatriculée RCS 488 755 646. La société a reçu le renouvellement de l'agrément simple...

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Site : mdsap.fr

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne jardinage / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

Transport routier de personnes - PDF

1 Transport routier de personnes Décret n du 16 août 1985 relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes Modifié notamment par décret du 28 décembre 2011 Version consolidée au 1 er janvier 2012 Article 1 Modifié par Décret n du 20 mai art. 1 Le présent décret s applique aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non...

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Site : docplayer.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

I.   AVANT-PROPOS

1.       L'exemption de TVA relative aux avocats prévue par l'article 44, § 1er, 1° (ancien), du Code de la TVA a été abrogée, à la date du 1er janvier 2014, par l'article 60 de la loi du 30 juillet 2013 portant des dispositions diverses (MB, 1er août 2013, 2ème édition, page 48270).

Par conséquent, les avocats sont tenus, à partir de la date...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Folio de l’impôt sur le revenu : S1‑F1‑C1, Crédit d’impôt ...

Folio de l'impôt sur le revenu : S1-F1-C1, Crédit d'impôt pour frais médicaux

Folio de l'impôt sur le revenu

S1-F1-C1, Crédit d'impôt pour frais médicaux

Série 1 : Particuliers

Folio 1 : Soins de santé et soins médicaux

Chapitre 1 : Crédit d'impôt pour frais médicaux

Sommaire

Le crédit d'impôt pour frais médicaux procure un allègement fiscal aux particuliers qui ont engagé des...

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Date: 2017-01-10 21:03:17
Site : http://www.cra-arc.gc.ca

Thèmes liés : association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes agees handicapees / aide aux personnes handicapees formation / credit d'impot fauteuil monte escalier

Services à la personne - cession-entreprise.com

Sociétés à vendre par région

Des opportunites de reprise

TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Secteurs

Services à la personne : pas si simple

Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI

Publié le mardi 9 décembre 2008

Si la création d'entreprises bat son plein depuis le plan Borloo de développement des services à la personne lancé en 2005, la problématique de la transmission est encore...

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Site : http://www.cession-entreprise.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / entreprise service personne agee et handicapee / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne

Visite-Appart est une société de service d'aide à la ...

Visite-Appart est une société de service d'aide à la personne dans l'immobilier qui aide les propriétaires qui ont un bien à vendre

Visite-Appart est une société de service d'aide à la personne dans l'immobilier qui gère les visites des biens immobiliers à la place des propriétaires de 8 h à 20 heures du lundi au samedi

Si vous possédez un bien à vendre situé à Paris ou dans la petite couronne Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93) ou dans le Val-de-Marne (94) et que vous...

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Date: 2019-04-16 01:26:18
Site : http://www.visite-appartement.fr

Thèmes liés : service d aide a la personne / service aide a la personne / societe de service a la personne a vendre / societe de service a la personne en vente / societe de service a la personne

Les modes de gestion de service public (vitrine.Les modes ...

Pour faire fonctionner un service public, la personne publique dispose de différents montages contractuels ou non. En fonction du choix du mode de gestion, l'Administration pourra plus ou moins interférer dans les conditions d'exécution du service.

Les principaux modes sont la gestion directe ou déléguée. Dans le premier cas il peut s'agir d'une régie directe et dans le second d'une...

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Site : wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : association de service d aide a la personne / offres d'emploi service a la personne / agence nationale service d'aide a la personne / service d'aide a la personne en france / offres d emploi service a la personne

Association Socialiste de la Personne Handicapée ...

Association Socialiste de la Personne Handicapée

Page Content

L' Association Socialiste de la Personne Handicapée (ASPH) a pour mission la défense des adultes et des enfants handicapés, quel que soit son âge et son handicap. Elle agit pour une intégration de la personne handicapée en terme d'accessibilité, de droits et d'évolution des mentalités des personnes valides et des instances décisionnelles.

L'Association Socialiste de la Personne Handicapée développe des actions et des services visant à promouvoir et à satisfaire le bien-être de la personne handicapée par son intégration...

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Site : http://www.solidaris.be

Thèmes liés : integration sociale personne handicapee / association pour personnes handicapees / integration personne handicapee societe / association service a la personne / integration personne handicapee

CMS13 | Constructions modulaires et bungalow 13, 69, 26 ...

Constructions Modulaires Services - bungalow 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services

Voir/Cacher Livre d'or :

Livre d'or CMS - Constructions Modulaires Services

construction modulaire 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services - Message du : 5/2/2017

bungalow...

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Site : http://www.cms13.fr

Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne marseille / service a la personne marseille / offre emploi service a la personne lyon / offre emploi service a la personne marseille / emploi service a la personne marseille

Avec Cabrilog, réussir en maths devient plus facile

Cond. générales de vente / utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

CABRILOG SAS a pour activité la conception, le développement, l'édition, la distribution et la maintenance de logiciels de «géométrie dynamique», issus de la technologie Cabri et destinés à l'enseignement et la formation.

CABRILOG SAS propose une vente à distance de licences d'utilisation de ses...

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Site : http://www.cabri.com

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / societe de service a la personne france

SESAME SERVICES A LA PERSONNE - societe.com

SESAME SERVICES A LA PERSONNE

Société : 490845997

64500 SAINT JEAN DE LUZ

France

Vérification en cours...

Surveillance de l'entreprise

Créez un compte et soyez alerté en exclusivité, gratuitement, par e-mail lors de toute mise à jour d'information sur la société

Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .

Vous recevrez...

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Site : societe.com

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / creer societe de service a la personne / societe de service a la personne / emploi service a la personne

Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca

Glossaire de la RS&DE

Glossaire de la RS&DE

Date : 15 juillet 2015

Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions...

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Date: 2017-03-30 18:01:08
Site : http://www.cra-arc.gc.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

Glossaire de la RS&DE - Canada.ca

Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...

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Date: 2017-12-17 09:24:32
Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

A propos de Willemin Holding - Willemin SA, garage et ...

1949

Ouverture du GARAGE DE LA GARE - Route de Moutier 4 à Delémont

Notre entreprise fut créé en 1949 par Albert Willemin. A l'époque, le volume principal du chiffre d'affaires se réalisait avec les tracteurs.

GARAGE DE LA GARE SA à Delémont

Feuille officielle suisse du commerce 1949

Bureau de Delémont

janvier 1949

Garage de la Gare S.A. - Suivant acte authentique et...

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Date: 2019-04-16 01:26:41
Site : http://www.willemin.ch

Thèmes liés : societe de service a la personne en vente / transport public routier collectif de personnes

Decret du 01/06/2017 modifiant le code wallon du logement ...

1er JUIN 2017. - Décret modifiant le Code wallon du Logement et de l'Habitat durable (1)

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement wallon, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er.Dans l'article 1er du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable du 29 octobre 1998, tel que modifié par le décret du 17 décembre 2015 contenant le budget général des dépenses de la...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / association d'aide pour handicape / offre d'emploi service a la personne 77

Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

commentmonteruneSCI.com

Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Site : http://www.statutsdesci.com

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / creer societe de service a la personne / association de service d aide a la personne / societe de service a la personne en vente

Groupe Loceane, groupe au service de la personne à Brest

Spécialiste du matériel médical, du bien-être, du soin et de la sécurité du patient

Près de 20 ans d'activité dans le service à la personne

Le groupe Loceane regroupe cinq entreprises complémentaires, dédiées au bien-être des personnes dépendantes, handicapées, âgées ou à mobilité réduite.

 

Basées à Brest, nos équipes...

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Site : groupe-loceane.com

Thèmes liés : materiel medical personne mobilite reduite / entreprise service personne agee et handicapee / mobilite reduite chez les personnes agees / mobilite reduite personne agee / societe de service a la personne en vente

SERVICE D AIDE PERSONNALISEE A LA PERSONNE AGEE ET HANDICAPEE

SERVICE D AIDE PERSONNALISEE A LA PERSONNE AGEE ET HANDICAPEE

Société : 512043597

Surveillance de l'entreprise :

Soyez alertés en exclusivité, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-à-jour d'informations sur la société .

Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la société .

Vous recevrez à partir de maintenant, sur votre...

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Site : societe.com

Thèmes liés : association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / association d'aide aux personnes agees handicapees / embauche d'une personne handicapee aide / entreprise service personne agee et handicapee

Vente d'entreprise, Services aux personnes âgées ...

Hauts de Seine

Résumé général de l'activité

Société d'aide à la personne affiliée à un réseau national de franchisés, un des leaders en France, filiale d'un grand...

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Site : https://www.fusacq.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / entreprise service personne agee et handicapee / service d aide a la personne / aide domicile personne agee et handicapee / aide personnes agees dependantes

Revenu Québec - Formulaires et publications

Documents administratifs et voies de recours

Formulaires et publications

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Rapport d'activité 2015-2016 résultant de la comparaison, du couplage ou de l'appariement des fichiers de renseignements inscrits au plan d'utilisation

2015-2016

Tableau synoptique - Plan stratégique 2016-2020

2016-12

Rapport annuel...

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Site : http://revenuquebec.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2012 / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 15 ...

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite

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Notre sélection de 15 sites : Matériel médical pour PMR

Nom officiel : Dupuy Map

Site pro (SARL). En ligne depuis 4 ans...

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Site : webrankinfo.com

Thèmes liés : scooter electrique pour personne a mobilite reduite d'occasion / rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / offre d'emploi transport de personnes a mobilite reduite / monte escalier pour personne a mobilite reduite / materiel medical personne mobilite reduite

Dépannage informatique et assistance informatique à domicile

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Dépannage informatique et assistance informatique à domicile

DIP informatique entreprise spécialisée en dépannage informatique agréée service à la personne vous propose des prestations de dépannage, d'assistance et de maintenance informatique à domicile sur Paris et région. Votre PC est en panne et vous ne savez pas vers qui vous tourner ? Faites appel aux services de...

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Site : http://www.depannage-informatique-pc.net

Thèmes liés : assistance informatique a domicile service a la personne / service a la personne depannage informatique / service a la personne assistance informatique / service aide a la personne informatique / agrement service a la personne informatique

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Site : revenuquebec.ca

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Code général des Impots - Business in Cameroon

20%

E - Provisions

Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à condition qu'elles aient été effectivement constatées dans les écritures de l'exercice et figurent au relevé des provisions prévues à l'article 18 ci-après.

Pour les établissements de crédit, ta déduction des...

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Date: 2017-04-11 00:44:36
Site : http://www.businessincameroon.com

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / case credit impot service a la personne / agrement credit impot service a la personne / credit impot service a la personne

Règlement R-036 | Société de transport de Montréal

CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT R-036

(tel que modifié par R-036-1 et R-036-2)

RÈGLEMENT CONCERNANT LES NORMES DE SÉCURITÉ ET DE COMPORTEMENT DES PERSONNES DANS LE MATÉRIEL ROULANT ET LES IMMEUBLES EXPLOITÉS PAR OU POUR LA SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL

(Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01, art. 144)

La présente version refondue du Règlement...

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Date: 2019-04-15 20:17:26
Site : stm.info

Droit du service public en France — Wikipédia

Droit du service public en France

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Le service public est une activité assurée par une personne publique ou par une personne privée sous le contrôle d'une personne publique en vue principalement de répondre à un besoin d'intérêt général. C'est une fonction de prestation.

Le droit du service public est un...

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Date: 2017-04-05 07:54:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : agence nationale service d'aide a la personne / service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / creer societe de service a la personne

Groupe Loceane, groupe au service de la personne à Brest

Spécialiste du matériel médical, du bien-être, du soin et de la sécurité du patient

Près de 20 ans d'activité dans le service à la personne

Le Groupe LOCEANE regroupe cinq entreprises complémentaires, dédiées au bien-être des personnes dépendantes, handicapées, âgées ou à mobilité réduite.

 

Basées à Brest, nos équipes accompagnent depuis 1998 les particuliers comme les professionnels de santé du...

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Site : groupe-loceane.com

Thèmes liés : materiel medical personne mobilite reduite / entreprise service personne agee et handicapee / mobilite reduite chez les personnes agees / mobilite reduite personne agee / societe de service a la personne en vente

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.

Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA n'est...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be