2 annonces de SOCIETES DE SERVICES A LA PERSONNE à vendre ...

Professionnels : ménage complets de cabinets médicaux Particuliers : ménage, repassage.

Pibrac - Haute Garonne - Reprendre une société de services à la personne en...

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Site : placedescommerces.com

Thèmes liés : societe de service a la personne a vendre / societe de service a la personne / entreprise service a la personne a vendre / entreprise service a la personne / service a la personne

Service en location formule grande surface - pmr-france.com

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Date: 2017-11-13 19:05:35
Site : http://pmr-france.com

Scooters médicaux Rascal pour le public à mobilité réduite ...

SCOOTER ELECTRIQUE RASCAL VIDEO

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Date: 2017-11-13 19:05:14
Site : http://pmr-france.com

SCOOTER ELECTRIQUE RASCAL DIBLASI PMR FRANCE

Pce la plus lourde 20.4kg

Type & capacité des batteries 2 x 12V/30 Ah

Taille de la roue avant 7 x 1¼"

Taille de la roue arrière 9 x 3"

Garde au sol 5cm

Diamètre de braquage 178 cm

Poids de la batterie pack 9,5kg

Vitesse de pointe maximale ** 6 km/h*

Portée maximale ** Autonomie 16 km*

Pente maximale (sans risque de basculement) 12 degrés

* L'autonomie et la vitesse peuvent varier selon les...

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Date: 2016-10-02 18:21:09
Site : http://www.pmr-france.fr

Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / aide aux personnes handicapees formation / aide aux personne handicape / association aide personne handicape / association d'aide personnes handicapees

ADSP INFORMATIQUE et les services à la personne

01 60 67 38 45

06 88 32 52 13

A.D.S.P. INFORMATIQUE

15, rue de la Bertauche

77370 NANGIS

Conseils - Vente - Fabrication sur mesure (ordinateurs fixes et portables) - Livraison / Installation - Réparation - Câblage - Réseaux

A.D.S.P. INFORMATIQUE et l'agrément du service à la personne

L'assistance informatique et Internet à domicile: bien comprendre avec ce Texte d' Inforeg

A.D.S.P....

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Site : https://adsp-informatique.com

Thèmes liés : obtenir agrement service a la personne informatique / assistance informatique a domicile service a la personne / service a la personne assistance informatique / agrement service a la personne informatique / service a la personne depannage informatique

Services à la personne - cession-entreprise.com

Sociétés à vendre par région

Des opportunites de reprise

TOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Secteurs

Services à la personne : pas si simple

Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI

Publié le mardi 9 décembre 2008

Si la création d'entreprises bat son plein depuis le plan Borloo de développement des services à la personne lancé en 2005, la problématique de la transmission est encore...

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Site : http://www.cession-entreprise.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / entreprise service personne agee et handicapee / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

I.   AVANT-PROPOS

1.       L'exemption de TVA relative aux avocats prévue par l'article 44, § 1er, 1° (ancien), du Code de la TVA a été abrogée, à la date du 1er janvier 2014, par l'article 60 de la loi du 30 juillet 2013 portant des dispositions diverses (MB, 1er août 2013, 2ème édition, page 48270).

Par conséquent, les avocats sont tenus, à partir de la date...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Glossaire de la RS&DE - cra-arc.gc.ca

Glossaire de la RS&DE

Glossaire de la RS&DE

Date : 15 juillet 2015

Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions...

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Date: 2017-03-30 18:01:08
Site : http://www.cra-arc.gc.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

Glossaire de la RS&DE - Canada.ca

Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...

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Date: 2017-12-17 09:24:32
Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com

commentmonteruneSCI.com

Actes de commerce interdits avec une SCI

Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?

NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...

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Site : http://www.statutsdesci.com

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / creer societe de service a la personne / association de service d aide a la personne / societe de service a la personne en vente

Decret du 01/06/2017 modifiant le code wallon du logement ...

1er JUIN 2017. - Décret modifiant le Code wallon du Logement et de l'Habitat durable (1)

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement wallon, sanctionnons ce qui suit :

Article 1er.Dans l'article 1er du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable du 29 octobre 1998, tel que modifié par le décret du 17 décembre 2015 contenant le budget général des dépenses de la...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / association d'aide pour handicape / offre d'emploi service a la personne 77

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.

Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA n'est...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net

2. Droits et obligations des parties.

2.1. Obligations générales du bailleur.

2.2. Obligations générales du locataire.

3. Fin de contrat et sortie du logement.

3.1. Congés.

3.1.1. Congé délivré par le locataire.

3.1.2. Congé délivré par le bailleur.

3.2. Sortie du logement.

3.2.1. Etat des lieux de sortie.

3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.

4. Règlement des litiges...

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Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur

Programme de crédit d’impôt pour les investisseurs dans ...

Gouvernement du Nouveau-Brunswick

Programme de crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises

Avertissement : Le présent site Web a pour objet de fournir des renseignements concernant les demandes présentées en vertu de la Loi sur le crédit d'impôt pour les investisseurs dans les petites entreprises du Nouveau-Brunswick. Elle ne remplace aucunement les lois, règlements...

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Date: 2017-04-11 04:49:42
Site : http://www2.gnb.ca

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Le budget de 2015 - Annexe 5

9

Machines et matériel de fabrication et de transformation -- Déduction pour amortissement accéléré

Les machines et le matériel acquis par un contribuable après le 18 mars 2007 et avant 2016 principalement en vue d'être utilisés au Canada pour la fabrication ou la transformation de biens destinés à la vente ou à la location sont admissibles à un taux temporaire de 50 % de la...

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Date: 2017-10-12 14:58:47
Site : http://www.budget.gc.ca

Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2014 / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne

BIC – Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...

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2012-09-12T06:00:00.000+02:00

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale - Champ d'application et dépenses éligibles

I. Entreprises concernées

1

Le crédit d'impôt prospection commerciale dit « crédit d'impôt export » est un dispositif institué en faveur des petites et...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : case credit impot service a la personne / credit d'impot service a la personne 2012 / credit d'impot service a la personne / credit impot service a la personne / credit d impot service a la personne

Entreprise — Wikipédia

Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]

Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]

Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...

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Date: 2017-04-05 07:48:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : entreprise service a la personne a vendre / metier service a la personne et aux entreprises / societe de service a la personne a vendre

Lexique - Régie du bâtiment du Québec

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Constructeur d'équipements sous pression

Une entreprise qui construit en tout ou en partie un équipement sous pression, de la tuyauterie ou un accessoire, ou qui procède à leur assemblage.

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Constructeur-propriétaire

Personne qui, pour son propre compte, exécute ou fait exécuter des travaux de construction. Le constructeur-propriétaire est donc une personne...

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Site : https://www.rbq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : societe transport de personnes / creer societe de service a la personne / societe de service a la personne a vendre / societe de service a la personne