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Le Chèque emploi service universel (CESU) sert à rémunérer un salarié à domicile, une assistante maternelle agréée, un prestataire de service ou une structure d'accueil (crèche, halte-garderie...)

Professionalisme

Les Numéros en 118 XYZ sont les seuls autorisés à pouvoir...

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Site : http://www.118-918.fr

TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES - centraledesmarches.com

TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES

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Avis d'appel public à la concurrence

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : transport en commun de personnes / marche du service a la personne en france / marche du service a la personne / entreprise transport de personnes / transport de personnes

Franchise Service à la Personne : devenir franchisé en France

Ouvrir une franchise dans l'aide à la personne

L'aide à la personne est un marché en pleine expansion. Avec la modification de nos modes de vie, nous avons de moins en moins de temps à consacrer aux tâches ménagères, à notre famille, mais aussi à nos activités...

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Site : franchise-aide-a-la-personne.fr

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / aide personnes agees dependantes / service aide a la personne / aide personnes agees

Service à la personne - Initiative Martinique

Initiative Martinique et les plateformes jouent un rôle pour faciliter l'émergence des nouvelles entreprises de service à la personne et participer à la structuration du marché.

Natalité élevée, travail massif des femmes, vieillissement : autant de tendances de fond qui expliquent le besoin croissant de recourir à des tiers pour l'entretien de la maison, l'assistance des personnes...

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Site : http://www.initiative-martinique.com

Thèmes liés : entreprise service a la personne martinique / entreprise service a la personne / service a la personne assistance informatique / loi borloo service a la personne / association service a la personne martinique

Entretien de la maison - axeoservices.fr

L'entretien de la maison par AXEO Services

Une offre diversifiée : ménage, repassage et textiles et intendance

 

Chez AXEO Services, nous attachons une attention toute particulière à l'entretien de votre intérieur. C'est la raison pour laquelle nous avons développé une gamme complète de services afin de répondre à tous vos besoins, ponctuels ou toute l'année, en matière de propreté...

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Site : axeoservices.fr

Thèmes liés : credit d'impot service a la personne / credit d impot service a la personne / service d'aide a la personne en france / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne

Franchise Service à la Personne : devenir franchisé en France

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Ouvrir une franchise dans l'aide à la personne

L'aide à la personne est un marché en pleine expansion. Avec la modification de nos modes de vie, nous avons de moins en moins de temps à consacrer aux tâches ménagères, à notre famille, mais aussi à nos...

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Site : franchise-aide-a-la-personne.fr

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / aide personnes agees dependantes / service aide a la personne / aide personnes agees

Le transport sanitaire - fnts.org

Analyse prospective de l'organisation des soins

Compte tenu des évolutions démographiques et de la réorganisation de la chaîne de soins, la demande de transports va croître dans les années à venir. On constate en effet :

une modification de l'équilibre démographique de la population avec une hausse considérable du nombre de personnes âgées, dépendantes et isolées,

une démographie...

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Site : http://www.fnts.org

Thèmes liés : service de transport pour personnes a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / transport de personnes a mobilite reduite formation / transport personne mobilite reduite / deplacement personnes mobilite reduite

Folio de l’impôt sur le revenu S1-F1-C1, Crédit d’impôt ...

n) le matériel de photothérapie pour le traitement du psoriasis ou d'autres maladies de la peau;

o) un concentrateur d'oxygène.

1.74 En plus du prix d'achat ou des frais de location des appareils énumérés aux points 1.73a) à o), certains frais liés au fonctionnement des appareils peuvent également être admissibles comme frais médicaux selon l'alinéa 118.2(2)i). Ces frais comprennent...

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Date: 2017-12-17 04:34:06
Site : https://www.canada.ca

Services à la personne, Informatique

Emploi: services à la personne et informatique, secteurs porteurs pour l'avenir

Le Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) a publié mardi une synthèse des métiers qui ne connaissent pas la crise, soulignant le fort potentiel d'embauche dans les secteurs de l'informatique et des services à la personne.  [...] Alors que 76,2% des salariés travaillaient dans le secteur...

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Site : http://informatique.linformaticien.com

Thèmes liés : assistance informatique a domicile service a la personne / service a la personne assistance informatique / credit d'impot service a la personne jardinage / emploi service a la personne informatique / credit d'impot service a la personne 2012

Services à la personne - Annuaire des ... - France

Solution de prospection

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Site : fr.kompass.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / annuaire des entreprises services a la personne / marche du service a la personne en france / service d aide a la personne / societe de service a la personne france

Entreprise adaptation automobile pour les personnes à ...

Ford Tourneo Custom Independance TPMR

Porte et robot chargeur Edag

Volkswagen T6 Centervan

Combiné accélérateur frein à gachette

Présentation

Bienvenue sur le site internet d'A.C.A France, votre partenaire spécialisé dans la vente et l'adaptation automobile pour les personnes à mobilité réduite.

Créée en 1991 par Pascal Candotto, la société A.C.A France s'est spécialisée dans les...

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Site : https://www.aca-france.com

N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 décembre 2015.

PROJET DE LOI

pour une République numérique.

(procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : agence nationale service d'aide a la personne / regles d'accessibilite aux personnes handicapees / service d'aide a la personne ile de france / service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne

Service civique — Wikipédia

Le service civique est valorisé dans le parcours de formation du jeune dans le secondaire , les cursus universitaires ou la validation des acquis de l'expérience . Le décret no  2011-1009 [17] publié en août 2011 prévoit la valorisation du service civique dans les formations post-baccalauréat.

Une attestation de service civique est délivrée à la personne volontaire à l'issue de sa...

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Date: 2017-04-05 08:45:35
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : livret d'accueil association service a la personne / offre d'emploi service a la personne martinique / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne / livret d'accueil salarie service a la personne

Services librement organisés | Ministère de la Transition ...

Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu'offrent ces services réguliers interurbains librement organisés est une opportunité pour le secteur professionnel du transport routier de personnes pour inscrire ce mode de mobilité dans la culture française. Le bilan, plus d'un an après, montre d'ailleurs que plusieurs millions de voyageurs ont plébiscité ce mode de transport....

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport pour personnes a mobilite reduite / transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes / entreprise de transport de personne a mobilite reduite

Qui sommes-nous ? - uniFrance Films

Professionnels en France

Producteurs de longs métrages

Au contact quotidien des réalisateurs, des exportateurs et des professionnels étrangers, le service Étude et marché est à votre disposition pour vous apporter son expertise sur les marchés locaux, les acteurs de ces marchés, leurs évolutions, ainsi que sur les différents rendez-vous internationaux du cinéma français tout au long...

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Site : unifrance.org

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / agence nationale service d'aide a la personne / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / marche du service a la personne en france

Qui sommes-nous ? - uniFrance Films

Professionnels en France

Producteurs de longs métrages

Au contact quotidien des réalisateurs, des exportateurs et des professionnels étrangers, le service Étude et marché est à votre disposition pour vous apporter son expertise sur les marchés locaux, les acteurs de ces marchés, leurs évolutions, ainsi que sur les différents rendez-vous internationaux du cinéma français tout au long...

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Site : unifrance.org

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / agence nationale service d'aide a la personne / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / marche du service a la personne en france

Services librement organisés | Ministère de l ...

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Publié le Jeudi 12 janvier 2017

La loi du 6 août 2015 sur la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a ouvert, dans son volet « mobilité », les services réguliers interurbains à l'initiative privée. Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu'offrent ces services réguliers interurbains librement organisés est une opportunité pour le...

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Date: 2017-04-11 00:45:46
Site : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport pour personnes a mobilite reduite / transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes / entreprise de transport de personne a mobilite reduite

Marché public : 35 fourniture de véhicules léger tpmr pour ...

SOURCEWEB (07/03/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Rennes Métropole.

Correspondant : M. le président de Rennes Métropole, 4 avenue Henri Fréville CS 20723 35207 Rennes tél. : 02-99-86-64-92 télécopieur : 02-99-86-64-71 courriel : investissements-transports@agglo-rennesmetropole.fr adresse internet : http://e-megalisbretagne.org.

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : service de transport pour personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite / marche du service a la personne en france / marche du service a la personne / vehicule pour personnes mobilite reduite

N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité

En ce qui concerne l'impact de la création de l'ARAFER sur les particuliers et les entreprises, il est lié aux nouvelles compétences de cette autorité et à leur exercice vis-à-vis des particuliers et des entreprises.

Plus spécifiquement, les impacts de la création de l'ARAFER dans le cadre de la réforme de la gouvernance des péages autoroutiers et de la régulation des marchés sur le...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes en activite accessoire / licence transport public routier de personnes / transport public routier de personnes

Arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d ...

JORF n°0208 du 7 septembre 2013 page 15114

texte n° 11

Arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des véhicules terrestres à moteur des catégories M1 et N1

NOR: DEVT1320622A

Publics concernés : entreprises industrielles ou commerciales, publiques ou privées, associations, collectivités territoriales, particuliers.

Objet :...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : rampe d'acces pour fauteuil roulant norme / transport pour personne en fauteuil roulant / service de transport pour personnes a mobilite reduite / amenagement vehicule pour personne mobilite reduite / notice d'accessibilite aux personnes handicapees et a mobilite reduite

Notice explicative du DC2 (version octobre 2016)

Afin de vous accompagner dans cette démarche, vous trouverez ci-dessous la notice explicative pour remplir le DC2, dans sa version à jour du 26 octobre 2016.

Les termes en vert sont les conseils et consignes ajoutés par nos soins afin de vous expliquer comment remplir le DC2. Les autres éléments sont issus du modèle officiel. 

DÉCLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU...

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Site : http://www.marchespublicspme.com

Thèmes liés : marche du service a la personne en france / marche du service a la personne

Emploi Transport Enfants Handicapã, Travail, Recrutement ...

Nous recherchons un(e) Conducteur / Conductrice transport scolaire (H/F). Affecte? un service de transport scolaire en autocar pour des enfants en situation de handicap, vous assurez la conduite et le transport en toute sécurité a destination de leur établissement scolaire Travail en 2 vacations matin et soir 07h00-09h30 16h00-18h00 1 samedi matin travaille par mois Prise de service :...

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Site : https://fr.jobzil.la

Présentation Portis | Portis.fr

Portis, leader dans la porte automatique en France

Depuis 25 ans, PORTIS, la division Portes Automatiques d'OTIS, assure la maintenance, le dépannage, la réparation et l'installation de tous les types de fermetures automatiques et de dispositifs de sécurité incendie.

 

En France, PORTIS vous propose une organisation performante :

o plus de 400 collaborateurs,

o 300 véhicules au service de nos clients,

o un parc de 85 000 portes en maintenance,

o 4 000 portes neuves installées par an,

o un magasin centralisé de pièces détachées, EPC (European Parts Center) situé à Roissy,

o un centre de réception...

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Site : http://www.portis.fr

Thèmes liés : marche du service a la personne en france / service a la personne en france

Saphir, le service d’Air France dédié aux passagers ...

� Unique au monde, le service Saphir d'Air France est une des grandes réalisations de la compagnie. Son extension à 18 nouveaux pays témoigne de notre volonté de faciliter et d'anticiper au mieux les voyages de nos passagers handicapés ou à mobilité réduite internationaux, selon des règles de sécurité auxquelles Air France ne peut déroger », déclare dans un communiqué Jean-Cyril...

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Site : http://www.senioractu.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service de transport pour personnes a mobilite reduite / personnes a mobilite reduite en france / agence de voyage pour personnes a mobilite reduite / assistance personne handicapee air france

Les solutions pour les voyageurs à mobilité réduite

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Une jambe cassée, et le moindre déplacement est semé d'embûches. En fauteuil roulant, c'est un véritable parcours du combattant. Poussées par la loi, les sociétés de transport ont commencé à mettre locaux et véhicules aux normes. Mais elles proposent déjà plusieurs services, souvent méconnus, aux personnes à...

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Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Marché public : Transport collectif de personnes âgées - Nancy

Transport collectif de personnes âgées

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Date de clôture estimée : 16/12/16

Etat : Première publication

Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 54

Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de la ville...

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Site : https://centraledesmarches.com

Thèmes liés : transport public routier collectif de personnes / transport personnes agees nancy / service de transport pour personnes a mobilite reduite / offre d'emploi transport de personnes a mobilite reduite / licence transport public routier de personnes

Handicap : transports et accessibilité des personnes ...

Pour les personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite, la liberté d'aller et venir demeure trop souvent une utopie.

La liberté d'aller et venir est une composante de la liberté individuelle. Elle est inhérente à la personne humaine : se mouvoir, stationner, séjourner fait partie de ses fonctions vitales. Elle est un droit fondamental pour chacun d'entre nous. Pouvoir se...

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Site : handicapinfos.com

Thèmes liés : service de transport pour personnes a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / transport personne mobilite reduite toulouse / transport personne mobilite reduite / personnes a mobilite reduite en france

Transport personne handicape Offres d'emploi - Yakaz

Paris 75013, France - il y a 3 semaines sur letudiant.fr

Emploiassistant(e) commercial course bac+3

...handicap en leur trouvant un accompagnateur pour leurs trajets ! Handivalise met en relation une personne handicapée ayant besoin d'un accompagnement et un accompagnateur souhaitant réaliser le même trajet. En ...de cette entraide solidaire, l'accompagnateur bénéficie d'avantages et de...

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Site : https://emploi.yakaz.fr

Thèmes liés : offre d'emploi transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes agees handicapees / conducteur accompagnateur de personnes handicapees ou a mobilite reduite / transport de personnes handicapees emploi / titre de transport pour les personnes handicapees

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 15 ...

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite

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Notre sélection de 15 sites : Matériel médical pour PMR

Nom officiel : Dupuy Map

Site pro (SARL). En ligne depuis 4 ans...

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Site : webrankinfo.com

Thèmes liés : scooter electrique pour personne a mobilite reduite d'occasion / rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / offre d'emploi transport de personnes a mobilite reduite / monte escalier pour personne a mobilite reduite / materiel medical personne mobilite reduite

AADSP lance Handibusiness, un concours visant à encourager ...

AADSP lance Handibusiness, un concours visant à encourager les entrepreneurs handicapés

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Home Actualités AADSP lance Handibusiness, un concours visant à encourager les entrepreneurs handicapés

12 septembre 2014

La Fondation AADSP lance pour l'année 2015 son concours Handibusiness qui permettra à une personne handicapée résidant en Ile-de-France d'être suivie pendant un an...

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Site : http://aadsp.fr

Thèmes liés : service d'aide a la personne ile de france / service d'aide a la personne en france / aide creation entreprise personne handicapee / emploi d'une personne handicapee a domicile / transport personne handicapee ile france

Résultats Bac Pro Services aux personnes et aux ...

Résultats Bac Pro Services aux personnes et aux territoires 2017

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Les Résultats officiels 2017 : BAC, Brevet, BTS, CAP...

avec les ministères de l'Éducation nationale et de l'Agriculture

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Les Résultats des examens 2017 ne sont pas encore...

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Site : https://www.france-examen.com

Thèmes liés : resultat bac pro service a la personne et aux territoires / bac pro service a la personne resultat / bac pro service a la personne et aux territoires / bac pro service a la personne par correspondance / bac pro service a la personne

Location de matériel pour handicapés, pmr et personnes âgées

Importateur et distributeur exclusif  d'accessibilité sur le marché français, AXSOL propose un nouveau service de location, destiné à faciliter la mobilité aux particuliers, et aux personnes susceptibles de les accueillir (parents, hôtels, hébergements touristiques, centres de congrès...).

De meilleures conditions de visite : touristiques, familiales ou professionnelles.

Disponible sur l'ensemble du territoire français, directement sur le lieu d'utilisation.

Pour une plus grande autonomie dans vos déplacements, nous proposons à la location des solutions...

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Site : axsol-location.com

Franchise AGE D'OR SERVICES - franchise-aide-a-la-personne.fr

AGE D'OR SERVICES

Le positionnement

Âge d'Or Services est une enseigne dédiée à l'aide à la personne qui propose une large gamme de services destinés à une clientèle âgée ou dépendante, tels que l'aide à domicile pour diverses tâches, la livraison de courses, de repas ou de médicaments, l'accompagnement aux sorties, le bricolage, le jardinage, la téléassistance ou encore l'aide au retour d'hospitalisation. Mais le réseau n'est pas uniquement sollicité par les personnes fragilisées puisque...

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Site : franchise-aide-a-la-personne.fr

Thèmes liés : agence nationale service d'aide a la personne / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / aide personnes agees dependantes / service aide a la personne

Bienvenue chez Bombardier Transport

Bombardier a signé un contrat avec Eurotunnel pour la rénovation « Mi-Vie » de 9 Navettes « PAX »

Les navettes d'Eurtounnel que Bombardier a construites et va rénover après 25 ans d'exploitation

Le contrat, d'une durée de 7 ans, porte sur 254 voitures/wagons et s'élève à 150 millions. Les livraisons des rames se dérouleront entre mi-2022 et mi-2026.

Assis: Laurent Bouyer,...

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Date: 2019-04-15 08:48:37
Site : http://www.newsbombardierfrance.com

Thèmes liés : marche du service a la personne en france

Code de l'action sociale et des familles – Partie ...

Code de l'action sociale et des familles

Partie réglementaire

Attention, ce code n'est plus tenu à jour.

Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .

Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.

Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...

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Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.fr

Thèmes liés : association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes agees handicapees / semaine pour l'emploi des personnes handicapees 2012 / association d'aide personnes handicapees

Arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun ...

Le terme : " transport en commun de personnes " désigne le transport de passagers au moyen d'un véhicule à moteur qui comporte plus de neuf places assises, y compris celle du conducteur.

Par " transport en commun d'enfants ", on entend le transport en commun de personnes au sens de l'alinéa précédent organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Services à la personne Val d'oise 95 - justacote.com

Meilleurs Services à la personne Val d'oise

1 avis

23 avenue du général de gaulle - 95230 Soisy sous Montmorency

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Services administratifs Soisy sous Montmorency

C'est en venant chercher ma carte de stationnement résidentielle réservée aux habitants des abords de zone bleue que j'ai visité pour la...

1 avis

1 rue aristide briand - 95580 Andilly

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Aide...

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Site : justacote.com

Thèmes liés : association d'aide aux personnes agees handicapees / aide domicile personne agee et handicapee / association d aide a domicile pour personnes agees / entreprise service personne agee et handicapee / association service a la personne val d'oise

La notion de "service public" (vitrine.La notion de ...

6.4. Absence de principe général de gratuité

Le service public est la première activité de l'Administration. Il s'agit d'une activité menée par une personne publique ou sous son contrôle en vue de satisfaire un besoin d'intérêt général. Parce que l'activité doit répondre à l'intérêt général, elle doit être assurée par l'Administration ou au moins sous son contrôle. Plusieurs...

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Site : wikiterritorial.cnfpt.fr

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / retraite personne handicape fonction publique / emploi service a la personne bordeaux / emploi service a la personne

SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...

Une nouvelle convention nationale d'objectifs pour lutter contre les risques professionnels

07/11/2017

Le SYNERPA s'installe au Salon des Services à la Personne et de l'Emploi à Domicile...

02/11/2017

L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad

30/10/2017

Apprentissage, formation et assurance chômage : Le second volet la réforme du marché du...

30/10/2017

Rupture du...

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Site : http://www.synerpa.fr

Thèmes liés : association d aide a domicile pour personnes agees / service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / entreprise service a la personne convention collective

Minilocbus - Société de location de voitures et minibus

En 1977 Bernard Lemal prend la direction de la Société M Service, spécialisée dans le transport de personnes à mobilité réduite. Rapidement, il développe le «transport groupé» en minibus adaptés vers les...

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Date: 2017-01-06 15:21:43
Site : http://www.minilocbus.com

Thèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / creer une societe de transport de personne a mobilite reduite / service de transport pour personnes a mobilite reduite / societe de transport de personne a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite

Orange (entreprise) — Wikipédia

Services convergents[ modifier | modifier le code ]

Orange fonde une partie de sa stratégie dans les services convergents, dont Unik aura été la première manifestation la plus visible. Unik était, jusqu'en septembre 2012, un service développé par Orange, permettant aux abonnés mobile d'utiliser un réseau Wi-Fi pour des appels téléphoniques grâce à des téléphones spécifiques...

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Date: 2017-12-16 10:45:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : entreprise service a la personne a vendre / creer son entreprise de service a la personne / entreprise service a la personne strasbourg / entreprise service a la personne / societe de service a la personne france

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2017-12-17 00:34:52
Site : https://aida.ineris.fr

Thèmes liés : agrement service a la personne activite exclusive / transport routier de personnes a titre onereux / prix d un monte personne / fonctionnement d un monte charge / entreprise service a la personne convention collective

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES

LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE

LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS

TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL

CHAPITRE UNIQUE

Article L1311-1

Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes

publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...

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Date: 2012-12-12 16:35:03
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne marseille / offres d'emploi service a la personne / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne / offres d emploi service a la personne

Que fait la RTM pour les personnes à mobilité réduite dans ...

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L'info en ligne de la région marseillaise

A la Une Actus Economie Economie Marseille Transport Urbanisme Marseille 24/02/16

Que fait la RTM pour les personnes à mobilité réduite dans les transports ?

À Marseille, comme partout en France, l'ensemble des transports publics devaient être accessibles aux personnes à mobilité réduite avant fin...

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Site : madeinmarseille.net

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 14 ...

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite

Découvrez les 14 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés.

Notre sélection de 14 sites : Matériel médical pour PMR

Cimis est le spécialiste de l'informatique au service de l'handicap et propose des accessoires pour personnes handicapées ainsi que du matériel pour malvoyants.

Nom officiel : Cimis - Site pro (Entreprise Individuelle)...

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Site : https://www.webrankinfo.net

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 15 ...

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite

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Notre sélection de 15 sites : Matériel médical pour PMR

Société de courtage en travaux d'accessibilité pour personnes en situation d'handicap et mobilité...

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Site : webrankinfo.com

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

Transport personnes à mobilité réduite: fauteuils roulants ...

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Transport de personnes à mobilité réduite Blagnac, Toulouse Grand Sud, transport adapté

Personnes à mobilité réduite (TPMR)

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Un concept clair, 7 jours sur 7, ABELY transport-ulis-toulouse-31-scolaire-etablissement-specialise met à disposition des usagers des véhicules climatisés spécialement aménagés, nous sommes les spécialiste...

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Site : abely-transports.fr

La banque islamique en France - Credimania

Credimania » Obtenir un crédit » La banque islamique en France

La banque islamique en France

Quoiqu'il s'agisse d'un nouveau concept financier, la banque islamique dite « halal » représente aujourd'hui en France, et dans de nombreux pays du monde, un sujet auquel s'intéressent les musulmans tout comme les Français. En effet, l'installation d'une finance coranique qui obéit aux strictes...

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Date: 2017-12-17 07:52:48
Site : https://credimania.com

Thèmes liés : service d'aide a la personne en france / association d aide a domicile pour personnes agees / association de service d aide a la personne / marche du service a la personne en france / societe de service a la personne france

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