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6 articles sélectionnés
Professions et activités réglementées et polices ...
o Liste des centres de formation VTC (format pdf - 96.4 ko - 27/06/2016)
Motos
o Formulaire demande de carte transport moto (format pdf - 1.9 Mo - 27/06/2016)
vidéo-protection (police administrative)
accueil téléphonique les mardi et jeudi, de 09h00 à 12h00 au 04 94 18 80 18
accueil du public uniquement sur rendez-vous
Téléprocédure : ouvrez la page vous permettant d'adresser en ligne à...
Date: 2017-12-17 09:05:08
Thèmes liés : rampe d'acces personne handicapee / rampe d'acces handicape / rampe d acces handicape / centre d accueil pour personne handicapee / formation transport de personnes 9 places
Accueil et plan d'accès à la DDPP du Var - L'Etat dans le ...
Ministère de l'intérieur (dans le volet "Sécurité civile").
Accueil
Sur rendez-vous : du lundi au vendredi, toutes les missions de la DDPP du Var, sur les trois sites indiqués ci-après.
Permanence téléphonique droit de la consommation : les mardi et jeudi (matins), au 04 83 24 61 73.
Accueil des consommateurs sans rendez-vous : les lundi et mercredi (de 13:30 à 16:30), sur le site...
Date: 2017-04-11 03:55:48
Thèmes liés : place de parking pour les handicape / parking handicapes gratuit / parking handicape payant / parking handicape
Système d'immatriculation des véhicules - ex carte grise ...
Tableau des tarifs pour les certificats d'immatriculation (format pdf - 179.4 ko - 21/04/2016) Version du 10 mars 2016
Tableau taxe "CO2" (format pdf - 50 ko - 01/02/2017) Version du 1er janvier 2017
Tableau taxe "ECOTAXE" (format pdf - 1.7 Mo - 01/02/2017) Version du 1er janvier 2017
Votre vignette CRIT'Air en quelques clics. Vignette CRIT'Air
Vous êtes dans l'attente de votre certificat...
Date: 2017-04-11 03:59:42
Thèmes liés : rampe d'acces personne handicapee / rampe d'acces handicape / rampe d acces handicape
Enseigner la conduite - L'Etat dans le Var - Préfecture de ...
L'autorisation d'enseigner est un titre temporaire établi par le préfet et valable sur l'ensemble du
territoire national. Depuis avril 2009, la DDTM se trouve en charge de l'établissement et du renouvellement des autorisations d'enseigner. Afin de faciliter les démarches des enseignants, et
futurs enseignants, voici quelques rappels.
Établissement et renouvellement.
L'établissement et...
Thèmes liés : normes accessibilite handicapes erp 5eme categorie / accessibilite handicapes 5eme categorie
DIRECCTE - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
Les personnes souhaitant être reçues dans ses locaux sont invitées à prendre rendez-vous préalablement selon les modalités suivantes, avant tout déplacement :
Accueil du public
177, boulevard Charles Barnier Toulon
Renseignements relatifs au droit du travail Prise de rendez-vous en ligne sur le site internet de l'Unité Départementale www.paca.direccte.gouv.fr/var pour une réception du lundi au jeudi ou par téléphone (permanence du lundi au jeudi de 13h30 à 16h00) au 04 94 09 64 00
Sections d'inspection du travail Accueil sur rendez-vous du lundi au vendredi : Unité de contrôle 1 (TPM Var...
Date: 2019-04-15 23:58:29
Thèmes liés : service d aide a la personne / service aide a la personne
Négoce, courtage et transport de déchets - L'Etat dans le ...
Que sont les activités de négoce, de courtage et de transport de déchets ?
Négoce : tout acteur de la gestion des déchets qui entreprend, pour son propre compte, l'acquisition et la vente ultérieure des déchets, y compris les négociants qui ne prennent pas physiquement possession des déchets. Le négociant est détenteur des déchets.
Courtage : tout acteur de la gestion des déchets...
Date: 2019-04-15 21:13:10
Thèmes liés : entreprise transport de personnes
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