Site : http://droit-finances.commentcamarche.net
Classement : 937 / 2930
4 articles sélectionnés
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-04-07 16:07:05
Thèmes liés : transport public routier de personnes en activite accessoire / transport public routier de personnes a titre accessoire / creer une entreprise de transport de personnes 9 places / licence transport public routier de personnes / transport routier de personnes a titre onereux
Accident de la circulation : quels préjudices
L'expertise médicale
L'importance des préjudices corporels est déterminée par le rapport d'expertise médicale.
La compagnie d'assurances va convoquer la victime à une expertise médicale effectuée par son propre médecin conseil.
L'expertise médicale peut également être décidée judiciairement, dans ce cas elle est effectuée par un médecin expert indépendant.
Quel que soit le type...
Date: 2017-04-07 14:10:39
Thèmes liés : rampe d'acces personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / rampe d'acces handicape / rampe d acces handicape / aide amenagement logement personne handicapee
Comment récupérer ma nièce placée en foyer
Comment récupérer ma nièce placée en foyer ?
ange - 9 sept. 2008 à 15:30 - Dernière réponse : Nadine
Mariage Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Bonjour,
je souhaite récupérer ma nièce qui a été placé en foyé, car ses parents sont inapte a s'occuper d'elle, mais je ne sais pas les procédures a suivre pour avoir la...
Date: 2018-01-24 15:57:57
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / service d'aide a la personne en france / association d'aide aux personnes handicapees bruxelles / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide personnes handicapees
Problème avec un créancier suite à renonciation à succession
Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Problème avec un créancier suite à renonciation à succession
medion1978 13 Messages postés jeudi 26 décembre 2013Date d'inscription 30 décembre 2013 Dernière intervention - 27 déc. 2013 à 00:18 - Dernière réponse : medion1978 13 Messages postés jeudi 26 décembre 2013Date d'inscription 30 décembre...
Date: 2017-12-17 09:15:47
Thèmes liés : credit d'impot service a la personne 2013
4 Ressources